Causes célebres curieuses et interessantes, de toutes les cours souveraines du royaume, avec le jugemens qui les ont décidées, Volumes 167 à 168Nicolas-Toussaint Le Moyne Des Essarts 1788 |
Expressions et termes fréquents
abus de confiance acquéreurs acte de baptême ainfi auffi auroit avocat avoit bail baron de Valbelle befoin Boilève bourgeois de Blois c'eft c'eſt caufe Chinon chofes circonftances claufe clofiers CLXVIII colons comte de Valbelle confeils conféquence confignation dame Rufte déclaration demoiſelle devoit difoit dreffé efclaves enfans eſt étoient étoit faifie fans fentence fermier feroit feul fieur de Cauffiny fieur Delaval fieur des Vernières fieur Jouhet fieur Métayer figné fimple foient foins foit fomme fon client font foupçon fous fouvent ftipule fuivant fujet Génevié habitans d'Huiffeau impofés Jofeph jouiffance Julien l'accufé l'acte l'arrêt laiffer livres loix lorfque marquife de Caftellanne marquife de Valbelle Meyrargues n'avoit n'eft n'eſt n'étoit naiffance néceffaire nières paffé paient paroiffe payer père & mère perfonne perfonnellement plufieurs poffeffion poffible pourroit préfent preuve procès propriétaire queftion Quinette raifon refte regiftres réméré roiffe s'eft taille d'exploitation tion vendeur vignes villes franches