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Expressions et termes fréquentsAcide carbonique acides Alpes Alumine argileux arrondissement attraction autorise brevet brun calamine calcaire carbonate carbonique cassure chaux cinquante années commune compacte concédées concessionnaires continens couches couleur cristallisation cristaux d'eau d'exploiter les mines Décret portant département de Jemmape déterminer directeur général dissolution eaux espèce étendue de surface exploitations forges forme fourneau globules de formation gneiss grains grauwacke hématites ingénieurs en chef j'ai Journal des Mines kilomètres l'acide l'administration des mines l'attraction l'eau l'ingénieur des mines l'oxyde l'usine lieu litteaux mâcle manganèse masse ment mètres mica micacé minéralogiques mines de houille minières Ministre de l'Intérieur molécules intégrantes montagnes muriate Oxyde Oxyde de zinc paraît pâte pensions permission phosphate piston plan préfet du département présent décret prisme propriétaires quantité quartz quartzeux rapport redevance roches schiste argileux schisteuse sera seront sieur silice Sospelle staurotides sulfate talqueux tems terrains terreuse tétraèdre texture tion travaux usines vallées variétés Volume 28 zinc Fréquemment citésPage 197 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1". Page 8 - Lettres Physiques et Morales sur l'Histoire de la Terre et de l'Homme, adressées à la Reine de la Grande Bretagne. Page 154 - ... d'ouvrir des puits ou galeries, ni celui d'établir des machines ou magasins dans les enclos murés, cours ou jardins , ni dans les terrains attenant aux habitations ou clôtures murées, dans la distance de cent mètres desdites clôtures ou des habitations. Page 203 - La redevance proportionnelle sera imposée et perçue comme la contribution foncière. Les réclamations à fin de dégrèvement ou de rappel à l'égalité proportionnelle,- seront jugées par les conseils de préfecture. Le dégrèvement sera de droit, quand l'exploitant justifiera que sa redevance excède cinq pour cent du produit net de son exploitation. Page 226 - L'état des nouvelles demandes de retraite pour les ingénieurs, ou de pensions pour les veuves, et la somme nécessaire pour les acquitter. Les nouvelles demandes ne seront admises que dans la proportion des fonds dis'ponibles; celles sur lesquelles il ne pourra être statué, faute de fonds , seront ajournées au semestre suivant. Le paiement des pensions et secours établis en faveur des ingénieurs sera exécuté par la caisse d'amortissement. Page 134 - Le gouvernement, juge des motifs ou considérations d'après lesquels la préférence doit être accordée aux divers demandeurs en concession, qu'ils soient propriétaires de la surface, inventeurs ou autres. Page 227 - ... âgés ou infirmes dont la mise en retraite ne peut être différée. La distribution de cette somme sera soumise à l'approbation du gouvernement. Cette charge s'éteindra successivement par le décès de ceux compris, dans l'état approuvé par le gouvernement. Le montant de ce fonds sera... Page 203 - ... 38. Le Gouvernement accordera, s'il ya lieu, pour les exploitations qu'il en jugera susceptibles, et par un article de l'acte de concession ou par un décret spécial délibéré en Conseil... Page 480 - Nos ministres de l'intérieur et des finances sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin officiel. Page 203 - Il sera imposé en sus un décime pour franc , lequel formera un fonds de non-valeur, à la disposition du ministre de l'intérieur, pour dégrèvement en faveur des propriétaires des mines qui éprouveront des pertes ou accidens. |