Sexualité, libertinage, échangisme et droitEditions L'Harmattan, 1 janv. 2013 - 300 pages Le Droit européen a aboli notre morale sexuelle et religieuse pour la laïcité, entraînant une perte de repères. L'ouvrage en explique les raisons. Après une étude sociologique sur la sexualité, l'échangisme et le libertinage, un examen juridique du fondement actuel de notre droit, de ce qui est autorisé et interdit en matière de libertinage est présenté. Suit une recherche sur la situation juridique des clubs échangistes et de leurs exploitants. |
Table des matières
de la liberté sexuelle limitée au mariage | 96 |
Annexe Sexualité des personnes handicapées | 102 |
B Infractions sexuelles et activités sexuelles interdites pénalement | 108 |
Les principaux articles du Code pénal | 115 |
Etude juridique de la sexualité du libertinage et | 223 |
Annexe Cour de Cassation chambre criminelle audience publique du 29 | 232 |
Annexe Chambre criminelle de la Cour de Cassation en date du 16 janvier | 239 |
Annexe Article 2255 et 2256 du code pénal nouveau depuis 1994 | 246 |
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Expressions et termes fréquents
activités agression sexuelle Annexe articles atteinte sexuelle Attendu aujourd’hui bonnes mœurs Cass crim CEDH Christelle client club échangiste club libertin Code de procédure Code pénal condamné consentement considéré contamination contraire aux bonnes contrat corruption de mineur cour d'appel Cour de cassation d'emprisonnement d’agression d’autres d’autrui d’entrée d’être d’exhibition sexuelle d’un d’une débauche décision délit dépénalisation fellation femme gérant de club handicapés homosexuels IFOP infra jugé juridique jurisprudence l'arrêt attaqué l’absence l’activité l’affaire l’âge l’amour l’article l’atteinte l’auteur l’échangisme l’espèce l’État l’homme l’on légale liberté sexuelle libertinage lieu privé majeur majorité sexuelle morale n’est n’était n’existe notion office d’intermédiaire partenaire pédophilie pénétration sexuelle personne prostituée personnes se livrant pourvoi pratiques sexuelles prévenu procédure pénale prostitutionnelle proxénétisme qu’elle qu’en qu’il qu’on qu’une qualifié quinze ans rapports sexuels relations sexuelles rémunération Risque de poursuite s’agit s’est s’il sadomasochisme salarié séropositivité sexe sexuelle sur mineur substances nuisibles transsexuel tribunal victime Vincent viol zoophilie