 | Dominique Marie Joseph Henry - 1855 - 488 pages
...et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce même serment fut prêté par tous les membres élus , et... | |
 | 1874 - 460 pages
...et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série BB 5. (2) A frère Hugues Pelletier, p. 34. (S) Archives... | |
 | 1876 - 484 pages
...Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés sur le côté ouvert du carré répondent,... | |
 | Laurent-Hanin - 1885 - 422 pages
...élus, suivant la formule que voici : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Consti» tution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et » au roi, et de bien remplir les fonctions qui me sont » confiées. » Acclamations générales et cris de Vive la nation 1 vive... | |
 | Amiens (France). Commission municipale des archives - 1897 - 482 pages
...l'article 48 du décret de constitution des municipalités de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. CLXXXIII Du lundi treize décembre mil sept cent quatre-vingt-dix, sur les cinq heures d'après-midi.... | |
 | Louise Madeleine Charlotte de Barentin de Montchal Quatre-Solz de Marolles - 1901 - 366 pages
...Constitution municipale exige de vous le serment de maintenir de tout votre pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de bien remplir vos fonctions. » Le Roy levant la main a dit : « Je le jure. » Puis M. Cordier se dévêtissant... | |
 | A. Bethouart - 1904 - 456 pages
...François Chauveau, professeur de philosophie, jure de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. Le même serment est prêté par MM. Vergouin, supérieur du séminaire Saint-Charles ; Bonnabé, directeur... | |
 | Victor Forot - 1906 - 138 pages
...municipalité de la ville de Tulle prêtait le serment de « maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi et de bien remplir leurs fonctions ». Il est à remarquer que pas un seul des signataires cidessus ne faisait partie... | |
 | Victor Forot - 1906 - 132 pages
...municipalité de la ville de Tulle prêtait le serment do « maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi et de bien remplir leurs fonctions ». Il est à remarquer que pas un seul des signataires cidessus ne faisait partie... | |
 | Société Gorini, Bourg-en-Bresse - 1912 - 454 pages
...solennelle du serment. Tout le corps constitué jura « de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation à la loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions * . » Le jeune curé de St-André fondait sur l'assemblée nationale les plus grandes espérances.... | |
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Dauphin, vient de prêter le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi et de bien remplir ses fonctions. 
