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Expressions et termes fréquentsagents forestiers année annuel arbres artificiels augmentation avantages bois à brûler bois blanc bois dur cantonnement capital celte centimètres charbon chargé de l'intérim charpentes chêne chênes-liéges chiffre circonférence Code forestier commerce conditions considérable consommation coupes cubage culture décistère défrichement dépense dernier différence écorces effet employés équarri essences exploitations frais futaie futaies régulières garde général gén graines grume hectares hectolitre hêtre houille Insp intérêts intérêts composés jeunes plants kilogrammes l'administration des forêts l'aménagement l'arbre l'Ecole forestière l'équarrissage l'état l'exploitation marine massifs ment mesure mètre cube Meurthe montagnes Moselle moyen Nancy nécessaire pépinière période peuplement pin maritime plantations poids du stère présente produits propriétaires de bois propriété quantité question reboisement réensemencement naturel régénération régime forestier repeuplement reste résultats S.-insp sciages Séguinard semis sera seulement slag souvent stères de bois subventions surtout sylviculture taillis terrains tion travaux trouve valeur végétation volume réel Vosges Fréquemment citésPage 9 - Ces subventions pourront, au choix des subventionnaires, être acquittées en argent ou en prestations en nature, et seront exclusivement affectées à ceux des chemins qui y auront donné lieu. Elles seront réglées annuellement, sur la demande des communes, par les conseils de préfecture, après des expertises contradictoires, et recouvrées comme en matière de contributions directes. Page 8 - Toutes les fois qu'un chemin vicinal , entretenu à l'état de viabilité par une commune, sera habituellement ou temporairement dégradé par des exploitations de mines , de carrières, de forêts, ou de toute entreprise industrielle appartenant à des particuliers , à des établissements publics, à la Couronne ou... Page 105 - La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus donnera lieu à des amendes qui seront déterminées dans les proportions suivantes, d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes. La première comprend les cbènes, hêtres, charmes, ormes, frênes, érables, platanes, pins, sapins, mélèzes, châtaigniers, noyers, aliziers, sorbiers, cormiers, merisiers et autres arbres fruitiers. Page 281 - Tableau général du Commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères , pendant l'année 1858. Page 212 - A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5°... Page 105 - Toutefois, dans les cas prévus par l'article 169, lorsqu'il y aura lieu à effectuer la vente des bestiaux saisis, le produit net de la vente sera versé à la Caisse des dépôts et consignations. Page 212 - L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3° A l'existence des sources et cours d'eau; — 4°... Page 108 - La loi est publiée et affichée dans les communes intéressées; un duplicata du plan du périmètre est déposé à la mairie de chacune d'elles. — Le préfet fait en outre notifier aux communes, aux établissements publics et aux particuliers un extrait du projet et du plan contenant les indications relatives aux terrains qui leur appartiennent. Page 104 - Elle est également chargée de la poursuite en réparation des délits et contraventions spécifiés aux articles 134, 143 et 219. Les actions et poursuites seront exercées, par les agents forestiers, au nom de l'administration forestière, sans préjudice du droit qui appartient au ministère public. Page 108 - Le procès-verbal de reconnaissance des terrains, le plan des lieux et l'avant-projet des travaux proposés par l'administration des forêts restent déposés à la mairie pendant l'enquête, dont la durée est fixée à trente jours. — Ce délai court du jour de la signification de l'arrêté préfectoral Qui prescrit l'ouverture de l'enquête et la convocation du conseil municipal. Art. |