AU temps de la Révolution à Varennes-les-Nevers: à travers le registre des délibérations municipalesVille de Varennes-Vauzelles, 1989 - 129 pages |
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... Conseil Général assemblé au lieu ordinaire de ses séances d'après la lecture de la lettre du commandant du canton de pougues pour la garde nationale et d'après plusieurs invitations pour faire enregistrer et recevoir les citoyens de ...
... Conseil Général assemblé au lieu ordinaire de ses séances d'après la lecture de la lettre du commandant du canton de pougues pour la garde nationale et d'après plusieurs invitations pour faire enregistrer et recevoir les citoyens de ...
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... Conseil Général de la commune pour en être allüées ; en consé- quence le ... assemblé au lieu ordinaire de ses séances Le procureur de la Commune a dit ... Conseil a arrêté que tous les citoyens aïant droit au partage des biens communaux ...
... Conseil Général de la commune pour en être allüées ; en consé- quence le ... assemblé au lieu ordinaire de ses séances Le procureur de la Commune a dit ... Conseil a arrêté que tous les citoyens aïant droit au partage des biens communaux ...
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... Conseil Général , il est arrêté que demain à l'assemblée municipale , la liste de la garde nationale sera présentée audit Conseil Général pour avoir son consentement et approbation d'icelle , donc celon ou elle reconnaîtra l'opération ...
... Conseil Général , il est arrêté que demain à l'assemblée municipale , la liste de la garde nationale sera présentée audit Conseil Général pour avoir son consentement et approbation d'icelle , donc celon ou elle reconnaîtra l'opération ...
Expressions et termes fréquents
accepté agent août appellée arrêté assemblé audit Aujourd'hui avons avril Barberin blé Boizot Bossu Carimontrant cent chargé chaume citoyens commissaire commune de Varennes conformément Conseil Général contribution Corbier déclaré décret Delance délibéré demandé Demay département dernier dimanche Dionnet district district de Nevers donner dudit février fichot fournir françois garde Godin grains Guinot heures Huttin Indivisible Jacques Jallot janvier Jean jour jourd'huy juillet juin l'an l'arrêté l'assemblée l'effet Lacour ladite ladite commune Laurent maire lecture ledit ledit Conseil lesdits lieu livres Louis maison commune mars membres Millord mois national Nevers Nièvre nomination nommé notables officiers municipaux paroisse partage payer personne pierre Pornet portant pougues premier présent procédé prochain procureur public publique quatre registre relative représenté République République française réquisition s'est savent savoir scrutin séance secrét secrétaire Section sept sera serment seront Sieur signé sindic somme subsistances suite suivant tenante terrains communaux Tricot trouvé Varennes vingt