 | Charles César Baudelot de Dairval - 1727
...foie , d'augmentation , correction , changement de titre ou autrement, fans la pcrmiflion exprelie&par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrcvenans... | |
 | Jean Pierre Niceron - 1727
...J'augmentation, correction, changement de titre oa autrement,, fans fopermiffion exprefte & par écrit dud. Expofant ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcafion des Exemplaires contrefaits de 3000 1. d'amende contre chacurrdes qjpntrevenans , dont... | |
 | Roy - 1727
...correction , changement de titre > ou autrement, fans la permiflîon expre/îe & par écrit dudit fieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Duguet (Jacques Joseph, M. l'abbé) - 1728
...changement âe titre , ou autrement , fans la permiflîon cxptefîc & par écrit dudit Expofànt , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation..., de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont on tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant... | |
 | Roger de Piles - 1775 - 452 pages
...fous quelqr» prétexte que te puifle être , fans lapermifîîon exprefle & par écrit duditExpofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de fîx mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | François Dareau - 1775 - 501 pages
...d'en faire aucuns Extraits , fous quelque prétexte que ce puilfe être, fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confiscation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Edme Béguillet, César Bucquet - 1775 - 171 pages
...d'en faire aucuns Extraits fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflion «prefTe & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifeation des exemplaires contrefaits , je trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Charles Le Roy, Pierre Restaut - 1775 - 856 pages
...faire aucun extrait , fous quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permijjton expreffe , &-par écrit, dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcaiion des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Louis-Laurent Prault - 1775 - 407 pages
...quelque prctexte que ce puiflë être» fans la permiffion exprefle 8e par écrit dud»t Expofint - on de ceux qui auront droit de lui - à peine de confifcation des Exemplaires contrefait* . de trois mille livre» d'amende contre chacun des Contrevenans dont un tiers à Nous-... | |
 | Alexandre Savérien - 1775
...d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce puuTe être , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à ptine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun >Ict... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
