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Livres Livres 21 - 30 sur 122 pour ... sauf à aviser aux moyens de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du.... 
" ... sauf à aviser aux moyens de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements,... "
Meximieux, une commune pendant la révolution - Page 73
de F Page - 1903 - 309 pages
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Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États-généraux ...

Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États ..., Volume 1

A. Ray - 1840
...qui auraient été abandonnées à des laïcs, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

1840
...qui auraient été abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...culte divin, à l'entretien des ministres des autels, an soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

1840
...pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une ,aulre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions de.s églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,...
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France, dictionnaire encyclopédique

France, dictionnaire encyclopédique

Philippe Le Bas - 1840
...qui auraient été abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'cutrelien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions...
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Le Correspondant

Le Correspondant, Volume 81

1870
...laïques, sont abolies, sauf à aviser aux moyens desubvenir d'une autre manière à la dépense *du culle divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,...
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Histoire parlementaire de la Révolution française

Histoire parlementaire de la Révolution française, Volume 1

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Jules Bastide, André Olivier Ernest Sain de Boislecomte, Auguste Ott - 1845
...auraient été abai, données à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,...
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Histoire abrégée des français depuis l'établissement de la nationalité ...

Histoire abrégée des français depuis l'établissement de la nationalité ...

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1846
...auraient été abai djnnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbyières, et à tous les établissements, séminaires, écoles,...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ...

Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., Volume 2

Michel André - 1848
...réguliers, par les bénéflciaires, les fabriques, et tous gens de main-morte sont abolies, sauf il aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autrls, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères,...
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History of Europe: from the commencement of the French revolution to the ...

History of Europe: from the commencement of the French revolution ..., Volume 1

Sir Archibald Alison - 1849
...portions congrues, sont abolies. Sauf à aviser aux moyens de subvenir 1f une cuUre maniire & la depense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux reparations et réconstructions des églises et presbytères, et à tous les etablissemens à l'entretien...
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Histoire de la révolution française

Histoire de la révolution française, Volume 3

Louis Blanc - 1864
...est celui du clergé de France. Il fut donc décidé que les dîmes seraient abolies; qu'on aviserait aux moyens de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du culte divin, et qu'en attendant , les dîmes continueraient d'être percues en la forme accoutumée1. Restaient...
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