 | Antoine-Louis Le Brun - 1722 - 406 pages
...foit d'augmentation, correction , changement de titre. ou autrement, fans la permiflîon exprefle& par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui : à peine de confifcaticn des Exemplaires contrefaits 8c de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Francesco Maria Pompeo Colonna - 1722 - 336 pages
...loit ,, d'augmentation , corre&ion , changement de titre, ou autrement , fans la pcrmiffion exprefle'& par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confiication des Exemplaires contrcfairs , de quinze cens livres d'amende contre chacun des con. trevenans... | |
 | Claude Fleury, Jean-Claude Fabre - 1732
...même de traduction étrangère ou autrement , fans la permilEon exprcfle&par écrit duditExpofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , deux mille livres d'amendes contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à... | |
 | Pierre-Daniel Huet - 1722 - 436 pages
...expreffe & par écrie dudit Expofanc ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confîfcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont an tiers à-Nous , un tiers, à i'Hôtel' Dieu de Êaris , l'autre tiers audit Expofant , Se de tous... | |
 | Jean Regnauld de Segrais - 1722
...changement de titre ou autrement fans la permiffion expreflc ÔC par écrit dudit Expofant ou de ccur qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille IÎVKS d'amende contre chacun des contrevenans , dont • un tiers à Nous , un tiers à... | |
 | Louis Froland - 1722
...perniiflion expreffe & par écrit duditExpofant,oudeceuxqui auront droit de lui; à peine deconfifcationdes exemplaires contrefaits-, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont untiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant ; &detous dépens,... | |
 | Claude Fleury, Jean-Claude Fabre - 1737
...titie, même de traduction étrangère ou autrement , fans la permiflion exprefle k p.ir écrit dudir Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplair» contrefaits , de dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenais... | |
 | Jesuits. Letters from missions - 1723
...d'imprimer , faire imprimer & contrefaire ledit Livre en tout ni en partie, fans la permiilîon exprefle & par écrit dudit expofant ou de ceux qui auront...des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'*mende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit... | |
 | Jean-Pierre Papon, Jules Frédéric Paul Fauris de Saint-Vincens - 1777
...d'en faire aucun extrait , fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la pcrmilfion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confîfcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Sabatier de Castres (Antoine, abbé), Bassin de Préfort (Abbé) - 1777 - 642 pages
...faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puirTe être , fans la perjniiilio<i expreiïi: & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connTcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
