Les droits d'entrée et d'octroi à Paris depuis le douzième siècle1886 - 148 pages |
Expressions et termes fréquents
100 KILOGRAMMES 16 août 17 septembre 23 décembre 25 avril 30 novemb 7 juillet Actes déjà cités Arrêté 17 juin BOISSONS ET LIQUIDES C¹ 18 déc centimes en principal Congé et hallage D'ENTRÉE ANNÉES D'ENTRÉE OU D'OCTROI D'INTRODUCTION principaux D'OCTROI ANNÉES Décl Décret 17 mars Décret 27 avril Décret 28 juillet Décret 3 novembre Décret 30 DÉDUIRE pour suppression DÉNOMINATION Deuxième décime Diminution de l'octroi Domaine et barrage Doublement du domaine Edit Édit août Édit décembre Édit juin Édit novembre Édit septembre entrant par terre Gd C¹ 18 h e h HÔPITAUX Inst Jusqu'en L'HECTOLITRE Livre des métiers Loi 10 décembre Loi 16 août Loi 19 février MUID OFFICIERS de police parisis Péage du Petit-Pont principaux ou additionnels Sol pour livre Suppression du décime Suppression générale SURTAXES tarif TITRES de PERCEPTION Tonlieu Trésor Vendeurs Vente et achat Vente et revente Vingtièmes de l'hôpital Vingtièmes et dix
Fréquemment cités
Page viii - ... un lourd faisceau , et le résultat était bien le même en définitive. Il ya pourtant à remarquer la différence des entrées et des octrois modernes avec leurs analogues d'avant la Révolution : les modernes frappent sous un seul nom (entrée pour le Trésor, octroi pour la Ville) et avec une seule quotité l'objet assujetti à l'une ou...