Les frais de conduite et de transport seront supportés par les exposants d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer, à la condition de justifier de l'admission au concours, en représentant la lettre d'avis délivrée par... Procès-verbaux des séances - Page 381de Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856Affichage du livre entier - À propos de ce livre
| 1856 - 394 pages
...ART. 26. Les frais de conduite et de transport seront supporte's , sauf les exceptions ci-après , par les exposants , d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer. Des indemnite's seront néanmoins accordées aux exposants d'animaux , d'instruments et de produits... | |
| 1860 - 716 pages
...L'Administration prend à sa charge la nourriture, les soins et les frais de garde de tous les animaux. ART. 26. Les frais de conduite et de transport seront supportés...tarif réduit consenti par les compagnies de chemins do fer, à la condition de justifier de l'admission au concours en représentant la lettre d'avis délivrée... | |
| Académie d'agriculture de France - 1863 - 600 pages
...L'administration prend à sa charge la nourriture, les soins et les frais de garde de tous les animaux. ART. 25. Les frais de conduite et de transport seront supportés...en représentant la lettre d'avis délivrée par le directeur de l'agriculture. Les animaux et les produits agricoles qui auront obtenu des médailles... | |
| Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1866 - 938 pages
...dujpublicdans les différentes parties de l'exposition. ART. 24. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Directeur de l'agriculture. — 73 ART. 25. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre... | |
| Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1866 - 474 pages
...les différentes parties de l'exposition. • ;. Art. 24. Les frais do conduite et 'le transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...concours, en représentant la lettre d'avis délivrée pat1 le Directeur de l'agriculture. Art. 25. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre... | |
| Société d'émulation du Doubs - 1866 - 478 pages
...dans les différentes parties de l'exposition. Art. 2i. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer, a la condition do justifier de l'admission nu concours, en représentant la lettre d'avis délivrée... | |
| Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1867 - 888 pages
...dans les différentes parties de l'exposition. ART. 28. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...en représentant la lettre d'avis délivrée par le directeur de l'agriculture. ART. 20. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre de l'agriculture... | |
| Société des Lettres, Sciences et Arts de la Lozère - 1873 - 702 pages
...seul en ce qui concerne l'entrée du public dans les différentes parties de l'exposition. Art. 22. Les frais de conduite et de transport seront supportés...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Directeur de l'agriculture. Art. 23. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre de l'agriculture... | |
| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 894 pages
...fonctions de membre du jury et ne peuvent prendre part à l'exposition que hors concours. „ Art. 21. Les frais de conduite et de transport seront supportés...justifier de l'admission au concours, en représentant le certificat délivré par le Directeur de l'agriculture. Art. 22. Pour être admis à exposer, ont... | |
| Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1884 - 892 pages
...dans les différentes parties de l'exposition. ART. 24. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Directeur de l'agriculture. ART. 23. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre de l... | |
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