et ateliers pour la cuisson où la Rouge de Prusse (Fabriques de ), à Un peu d'odeur nuisible et un vases clos. peu de fumée. tion des eaux. Routoirs servant au rouissage en Emanations insalubres, infec Sabots (Ateliers à enfumer les ), dans Mauvaise odcur et fumée. . grand, du chanvre et du lin, par leur séjour dans l'eau. lesquels il est brûlé de la corne ou d'autres matières animales, dans les villes. Sabots (Ateliers à enfumer les ). . .Fumée. saurage des poissons. Salaison (Ateliers pour la ) et le Odeur très désagréable. Salaisons (Dépôts de). Salpêtre ( Fabrication et raffinage Fumée et danger du feu. du). Sang des animaux, destiné à la fa-Odeur très désagréable, surtout brication du bleu de Prusse (Dépôts Odeur désagréable. dessication du ). Secrétage des peaux ou poils de liè- Emanations fort désagréables. vre et de lapin. Sel (Raffineries de ).. Sel ammoniac ou Muriate d'ammoniac Odeur très désagréable et portée (Fabrication du), par le moyen de la distillation des matières animales. au loin. 14 janv. 1815. Sel ammoniac extrait des eaux de Odeur extrêmement désagréa- Sel de soude sec (Fabrication du). Un peu de fumée.. Sous-carbonate de soude sec. Sel ou muriate d'étain ( Fabrication Odeur très désagréable. du). Sirop de fécule de pommes de terre Nécessité d'écouler les eaux. (Extraction du ). Soie. Voir Chapeaux.. Soufre (Fabrication des fleurs de ). .Grand danger du feu et odeur Ire Soufre (Fusion du), pour le couler désagréable. Idem. 26 9 fév. 1825. Idem en canons, et épuration de cette Soufre (Distillation du). Suif en branche (Fonderies de ), à Odeur désagréable et danger du feu. feu nu. Suif(Fonderies de ), au bain-marie Quelque danger du feu..... ou à la vapeur. Suif d'os (Fabrication du ). . . . . .Mauvaise odeur, nécessité d'é- Sulfate d'ammoniac (Fabrication du), Odeur très désagréable et portée d'inconvénient... 3€ Idem. Sulfate de cuivre (Fabrication du ), Exhalaisons désagréables et nui- Sulfate de potasse (Raffinage du ). Idem. Exhalaisons désagréables, nui- Sulfate de soude (Fabrication du ), Un peu d'odeur et de fumée.. à vases clos. Sulfate de fer et d'alumine; extrac-Fumée et buée.. tion de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'alu mine en alun. Sulfate de fer et de zinc (Fabrication Un peu d'odeur désagréable. des), lorsqu'on forme ces sels de toutes pièces avec l'acide sulfurique et les substances métalliques. en plein air. Sulfures métalliques ( Grillage des ), Exhalaisons désagréables et nui Sulfures métalliques (Grillages des), Un peu d'odeur désagréable.. dans les appareils propres à tirer le soufre et à utiliser l'acide sulfureux qui se dégage. Tabac (Fabriques de ). Odeur très désagréable.. Tabac (Combustion des côtes du), Idem. en plein air. Teinturiers... Tabatières en carton (Fabrication Un peu d'odeur désagréable et des). 14 janv. 1815. 14 janv. 1815. danger du feu. Idem. Teinturiers-dégraisseurs... Térébenthine (Travail en grand pour Odeur insalubre et danger du l'extraction de la ). Voir Goudrons. feu. Buée et odeur désagréable quand Tissus d'or et d'argent ( Brûleries en Mauvaise odeur.. grand des).Voir Galons. Toiles cirées (Fabrique de)......Danger du feu et mauvaise odeur. Toiles peintes (Ateliers de ). . . . .Mauvaise odeur et danger du feu. Tourbe (Carbonisation de la), à vases Très mauvaise odeur et fumée. 15 oct. 1810. Tueries, dans les villes dont la popu-Danger de voir les animaux s'é lation excède 10,000 ames. Tueries, dans les communes dont la la population est au-dessous de 10,000 habitans. chapper, mauvaise odeur. Idem. re 3¢ 14 janv. 1815. Idem. 20 sept. 1828. 15 oct. 1810. 14 janv. 1815. 15 oct. 1810, {14 janv. 1815. Idem. de-gris. erdet (Fabrication du ). Voir Vert-Très peu d'inconvénient. . . . de ). Verre, cristaux et émaux ( Fabriques Grande fumée et danger du feu. de), ainsi que l'établissement des verreries proprement dites, usines destinées à la fabrication du verre en grand. 'ert-de-gris et Verdet ( Fabrication Très peu d'inconvénient. . . . du ). iandes (Salaison et préparation des). Légère odeur. . . inaigre (Fabrication du ). Très peu d'inconvénient. d'incendie. isières et Feutres vernis (Fabriques Odeurs désagréables, crainte ... L'instruction des demandes en établissemens d'usines à fondre le zinc ou le minerai de zinc, est régie par la loi du 21 avril 1810 sur les mines. De Div. salubre. Danger du feu et vapeurs nui-j 20 sept. 1828. Idem. Idem. 14 janv. 1815. 3€ 3e Ire 5 nov. 1826. 1er Bur. pain, le prix continuera d'en être payé, pour la 2o quinzaine de novembre, proportionnellement à son poids, ainsi qu'il suit : Taxe périodique du Pain. Par ordonnance de police, en date du 15 novembre 1837, - Vu le taux des mercuriales de la halle aux grains et farines de Paris, duquel il résulte que le prix moyen des farines de 1re et 2e qualités réunies a été, pendant les quinze derniers jours, de 52 f. 11 c. le sac de farine de 159 kil. ( 325 liv. ) ; Attendu que la variation survenue dans le prix du sac de farine n'est pas suffisante pour établir une différence dans celui du Pain de première qualité: Pain de 2 kil. (4 liv.) » fr. 62 c. 172 ou 12 s. 2 l Pain de a kil. ( 4 liv.) » fr. 47 c. 172 ou 9 s. 21. 2 s. 31. Par ordonnance du 30 novembre 1837, Vu le taux des mercuriales de la halle aux grains et farines de Paris, duquel il résulte que le prix moyen des farines de re et 2e qualités réunies a été, pendant les quinze derniers jours, de 54 fr. 21 C. le sac de farine de 159 kil. (325 liv.); Attendu l'augmentation survenue dans le prix du sac de farine, le prix du pain est fixé pour la re quinzaine de décembre, proportionnellement à son poids, ainsi qu'il suit Pain de première qualité : Pain de a kil. ( 4 liv.) » fr. 65 c. ou 13 s. ou 19 5. ou 6 s. ou 39 s. La livre de pain coupé sera payée 17 c. 172 ou 3 s. a l. Pain de seconde qualité ou bis-blanc: ca MM. les commissaires de police de Paris. Messieurs, plusieurs de vos collègues m'ayant manifesté des doutes sur la question de savoir: s'il y aurait licu à opérer, en exécution de la loi du 24 mai 1834, la saisie des armes à feu de luxe et de chasse, du libre de guerre, alors que le ministère de la guerre n en aurait pas autorisé la fabrication ou la possession par les fabricans et armuriers, j'ai dû recueillir de nouveaux renseignemens propres à fixer leur opinion sur cet objet. Il en résulte que cette autorisation exisie de fait, en vertu d'une circulaire ministérie'le, du 19 janvier 1818, qui, dans le but de favoriser autant que possible les fabricans ainsi que l'exportation des armes de luxe, excepte de la prohibition celles dont le prix de f. brique est au dessus de 60 fr. et dont les canons valent plus de 20 fr. Ainsi, messieurs, les armes à feu de luxe ou de chasse, qui se trouvent dans les conditions ci-dessus, ne sauraient être atteintes par la loi du 24 mai 1834, et dès lors, elles ne doivent être l'objet d'aucune saisie de votre part, à moins qu'elles vous paraissent ne pas réunir les conditions ci-dessus rappelées qui les exemptent de toutes recherches et séquestres. Recevez, etc. Le conseiller d'état, préfet, G. DELESSERT. 3e Bur. 1re Div. Enfans trouvés, Enfans abandonnés, Orphelins. Paris, le 25 novembre 1837. A MM. les commissaires de police de Paris, MM. les maires et commissaires de police des communes rurales du département de la Seine et des communes de Saint-Cloud, Sèvres et Meudon. Messieurs, plusieurs d'entre vous n'ayant annoncé qu'un assez grand nombre de sages-femmes parais saient n'avoir point connaissance, malgré la publication qui en a été faite à deux reprises différentes, des dispositions de l'arrêté du conseil général des hospices, du 25 janvier dernier, concernant les enfans trouvés et abandonnés, et de mon ordonnance du 25 ocbre suivant (1) bre suivant (1) qui l'a mis en vigueur, je vous adresse, pour les remettre aux sages-femmes qui résident dans vos quartiers respectifs, un certain nombre d'exemplaires des actes dont il s'agit, et qui sont accompa gnés d'une circulaire par laquelle je les invite à seconder l'autorité dans l'oeuvre qu'elle a entreprise, de diminuer, autant que possible, le nombre des enfans confiés à la charité publique, et leur rappelle les obligations auxquelles elles sont soumises à cet égard. Vous savez, comme moi, messieurs, qu'un grand nombre de sages-femmes, qui n'ont d'autre mobile que leur intérêt, non seulement n'essayaient point de détourner les femmes qu'elles accouchent d'abandonner leurs enfans, mais bien souvent au contraire les y encourageaient et se chargeaient, moyennant salaire, de porter ces enfans à l'hospice. Il est un fait constant, c'est que le tiers au moins des enfans nouveau nés y étaient déposés par des sages-femmes qui tiraient de ce honteux courtage d'assez gros profits. Parmi les abus résultant de la facilité avec laquelle les enfans ont été admis à l'hospice des Enfans-Trouvés jusqu'à 1 époque de la mise à exécution de l'arrêté précité du conseil général des hospices, celui-ci est sans doute le plus criant, le plus immoral, et l'administration doit appliquer tous ses soins à le détruire. Elle a compté beaucoup, messieurs, sur votre coopération pour atteindre ce but, et j'ai la conviction que ses espérances ne seront pas déçues. Je n'ai pu aborder qu'avec une extrême réserve, dans ma circulaire aux sages-femmes, ce qui touche aux pratiques condamnables auxquelles beaucoup d'entre elles se livrent à l'égard des enfans nouveau nés, et j'ai dû également me borner à des instructions succinctes et générales sur le concours que l'administration attend d'elles, et sur les devoirs qu'elles ont à remplir. C'est à vous, messieurs, à les compléter de vive voix, et en appropriant vos observations à la moralité des personnes auxquelles vous les adresserez. Aux sages-femmes dont l'exactitude, l'honnêteté, les bons principes vous sont connus, vous n'avez que des encouragemens, que des témoignages de confiance à donner. Celles-ci comprendront sans peine tout ce qu'il y a de moral, de prévoyant, d'humain dans les mesures adoptées par l'administration, et s'empresseront de s'y associer. A celles, au contraire, sur la moralité desquelles vous ne seriez pas favorablement renseignés, et que vous sauriez favoriser les abandons d'enfans, vous aurez à enjoindre de renoncer à des manœuvres qui ne manqueraient pas d'attirer sur elles la surveillance de l'administration et les poursuites de la justice. Faites-leur bien sentir qu'autant l'autorité est disposée à leur tenir compte des efforts qu'elles feront pour seconder ses intentions paternelles, autant elle se montrera sévère envers les fraudes à l'aide desquelles elles chercheraient à la tromper, et qui auraient pour but d'éluder les dispositions de l'arrêté du conseil général des hospices, et des lois et réglemens qui lui sersuasif, bienveillant avec toutes, mais en même tems vent de base. Que votre langage, en un mot, soit perqu'il soit ferme et sévère avec celles qui vous paraitraient peu disposées à déférer à vos observations, ou dont les antécédens prêteraient à la censure. Je ne me suis pas borné à tracer des règles de conduite aux sages-femmes: j'ai cru devoir aussi, mais (1) Voy. plus haut, page 302. |