| 1859 - 564 pages
...fiefs et terres nobles, les personnes de lettres et ouvres, qui, par la noblesse de leur profession ou de leur art, ou par leur mérite personnel tiennent un rang d'honneur et de distinction clans ses états et dans leurs corps, compagnies et communautés et généralement tous ceux qui se... | |
| Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1848 - 688 pages
...ainsi : « Pour ne pas priver de cette marque d'honneur nos autres sujets qui possédent des fiefs et terres nobles , les personnes de lettres et autres,...tiennent un rang d'honneur et de distinction dans nos estais et dans leurs corps , compagnies et communautés, et généralement tous ceux qui se seront... | |
| France - 1856 - 544 pages
...décheu*. Et pour ne pas priver de cette marque d'honneur nos autres sujets qui possèdent des fiefs et terres nobles, les personnes de lettres et autres...tiennent un rang d'honneur et de distinction dans nos estais et dans leurs corps, compagnies et communauté:, et générallement tous ceux qui se seront... | |
| 1860 - 504 pages
...des armoiries, Sa Majeslé déclare, en effel, quelle ne préUnd pas priver de cette marque d'honneur les personnes de lettres et autres qui, par la noblesse...leur profession et de leur art, ou par leur mérite profi'ssionel, tiennent un rang d'honneur et de distinction. C'est cf document législatif et les arrè;s... | |
| 1862 - 680 pages
...accorder des armoiries, sur leur demande, à tous les sujets du royaume qui possèdent des fiefs, aux personnes de lettres et autres qui, par la noblesse...tiennent un rang d'honneur et de distinction dans l'État, dans leurs corps, compagnies et communautés, et généralement à tous ceux qui se seront... | |
| Maurice Raynaud - 1862 - 512 pages
...blasons de France. Sa Majesté déclare « qu'elle ne prétend pas priver de cette marque d'honneur les personnes de lettres et autres qui, par la noblesse...leur profession et de leur art, ou par leur mérite professionnel, tiennent un rang d'honneur et de distinction. » II. En voilà bien assez sur toutes... | |
| France - 1866 - 522 pages
...prévenu. la date du 1 août, lui avuit-il donné le moindre litre? des villes franches et autres, les personnes de lettres et autres, qui, par la noblesse...personnel, tiennent un rang d'honneur et de distinction, jouiront aussi du droit d'avoir et de porter des armes. (Voyez la préface de Y Armoriai de Flandre,... | |
| 1866 - 1306 pages
...les leurs, « mais, pour ne pas priver de cette marque d'honneur ses autres sujets qui possèdent des terres nobles, les personnes de lettres et autres qui, par la noblesse de leur profession et art ou par leur mérite personnel, tiennent un rang d'honneur et de distinction dans le lOyaume, il... | |
| 1866 - 678 pages
...possèdent des terres nobles, les personnes de lettres et autres qui, par la noblesse de leur profession et art. ou par leur mérite personnel, tiennent un rang d'honneur et de distinction dans le royaume , il veut que les officiers de la grande maîtrise de Paris leur puissent accorder des armoiries... | |
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