 | 1857 - 910 pages
...Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art. 17 et 18 : Au... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1866 - 1472 pages
...Frontier.* — Signed at Paris, January 6, 1857. PEESENTS : — Les P16nipotentiaires de 1' Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie : Reuuis au Conference pour aviser aux moyeus de mettre fin aux difiiculte'a que la Commission... | |
 | 1900 - 1294 pages
...Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent, savoir : Bade,... | |
 | Johan Gijsbert Verstolk van Soelen - 1831 - 332 pages
...Esterhazy, Talleyrand , Aberdeen , Bulow, et Matuszewic , en qualité de plénipotentiaires respectifs de l'Autriche , de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. croire que des sentimens de sympathie bien naturels pour les souffrances de la Belgique,... | |
 | Great Britain. Foreign Office - 1832 - 354 pages
...Esterhazy, Talleyrand, Aberdeen, Bulow, et Matuszewic, eu qualité de Plénipotentiaires respectifs de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. Les Membres du Gouvernement Provisoire se plaisent à croire que des sentimens de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1836 - 694 pages
...Esterhazy , Talleyrand , Aberdeen, Bulow, et Matuszewic , en qualité de Plénipotentiaires respectifs de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. Les Membres du Gouvernement Provisoire se plaisent à croire que des sentimens de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 832 pages
...de l'inviolabilité dte son territoire. NSI 508. 1817. 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de la Grande— Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues Î17. Tome Page à Londres relativement à la traite des nègres. NS III. 48... | |
 | Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1858 - 786 pages
...du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation des frontières... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1868 - 1434 pages
...mutuelles les 4 principes de droit maritime proclamés dans la déclaration du 16 Avril, 1856, par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, et de la Turquie, réunis au Congrès de Paris, et reconnus également par le Gouvernement du Pérou, aux termes de la... | |
 | 1833 - 1478 pages
...Esterhazy, Talleyrand, Aberdeen, Bulow, et Matuszewic, eii qualité de Plénipotentiaires respectifs de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. Les Membres du Gouvernement Provisoire se plaisent à croire que des sentimens de... | |
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Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission, composée des délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... 
