 | 1837 - 636 pages
...voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre el la force des bâtiments légers qu'Eues se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour...Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, Comte QrlofF, et le sieur Philippe, Baron de Brun.-, now ; El Sa Majesté Impériale... | |
 | Peter Burke - 1852 - 186 pages
...Majesté Britannique et le Président de la République Française ont jugé à propos de conclure dans ce but une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: — Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne... | |
 | Étienne Blanc, Alexandre Beaume - 1854 - 630 pages
...Président de la République française et Sa Majesté britannique ont jugé à propos de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires., savoir : Le Président de la République française, M. Louis-Félix-Étienne... | |
 | 1854 - 246 pages
...étrangers; Sa Majesté le roi des Belges et Sa Majesté Britannique ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, le sieur Sylvain Van de Weyer,... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...voulant, eu conséquence, régler d'an comтип accord le nombre et h force des bâtimens légers qn'EHes se sont réservé d'entretenir dans la Mer Noire pour...service de leurs côtes, ont résolu de signer dans ce bat âne Convention spéciale et ont nommé à cet effet: Sa Majesté ГЕтрегепг de toutes... | |
 | Adolphe Breulier - 1855 - 516 pages
...Président de la République française et Sa Majesté britannique ont jugéà propos de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, — M. Louis-Félix-Élienne... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 pages
...préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun...Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, cotntc Orloff, son aide de camp général et général de cavalerie, commandant du quartier... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un...effet: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies: Le sieur Alexis, Comte Orloff, son Aide de Camp général et Géncral de cavalerie, Commandant du quartier... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...par les préliminaires consignés au protocolen. 1 , signé à Paris, le 24 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: SM l'empereur de toutes les Hussies : le sieur Alexis , comte Orloff , son aide de camp général et... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...le nombre et 0. la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire A- pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer...une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet : SMI le Sultan : Aali-Pacha, Grand-Vezir et son premier Plénipotentiaire au Congrès de Paris, et... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
