L'histoire de la ville de Nismes, et de ses antiquitez

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Chez André Cailleau, 1720 - 76 pages

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Page 60 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page 60 - Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous...
Page 60 - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 60 - Prefentes : Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir l'Expofant ou fes ayans caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble...
Page 61 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 60 - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel -Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la...
Page 61 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'Original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent de faire pour l'exécution d'icelles tous aétes requis & néceflaires fans demander autre permiiïïon , nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 60 - Expofant ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
Page 60 - Livre , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Voyer de Paulmy , Marquis d'Argenfbn , Grand-Croix , Chantclier & Garde des Sceaux de notre Ordre Militaire de S.
Page 61 - Donné à Paris le vingt-fixiéme jour du mois de Juillet , l'an de grace mil fept cens dixneuf , & de notre Regne le quatriéme.

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