Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... considérant que la rareté des nourrices a exposé un grand nombre de ces enfans à périr faute du premier aliment de la vie et des soins nécessaires à leur âge ; que le découragement des nourrices a pour cause l'insuffisance de leurs ...
... considérant que la rareté des nourrices a exposé un grand nombre de ces enfans à périr faute du premier aliment de la vie et des soins nécessaires à leur âge ; que le découragement des nourrices a pour cause l'insuffisance de leurs ...
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... considérant , d'ailleurs , que l'emploi de ces remboursemens en acquisition de domaines nationaux exige des supplémens de fonds qu'ils sont dans l'impossibilité de fournir ; considérant également que , la loi du 12 octobre 1789 ...
... considérant , d'ailleurs , que l'emploi de ces remboursemens en acquisition de domaines nationaux exige des supplémens de fonds qu'ils sont dans l'impossibilité de fournir ; considérant également que , la loi du 12 octobre 1789 ...
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... considérant que le comité consultatif pour chaque arrondissement prescrit par ledit arrêté du 7 messidor ... n'a pu encore être nommé par le Préfet définitivement , qu'il est juste qu'il soit pourvu aux instances de la Com- mission ...
... considérant que le comité consultatif pour chaque arrondissement prescrit par ledit arrêté du 7 messidor ... n'a pu encore être nommé par le Préfet définitivement , qu'il est juste qu'il soit pourvu aux instances de la Com- mission ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse