Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... Stato , Prefettura del Mediterraneo , 93 , ( 15 sept . 1812 ) : Les hôpitaux ( de Livourne ) ont encore ressenti quelque préjudice de la sta- gnation du commerce maritime en empêchant l'arrivage des bâtiments de Nations étrangères qui ...
... Stato , Prefettura del Mediterraneo , 93 , ( 15 sept . 1812 ) : Les hôpitaux ( de Livourne ) ont encore ressenti quelque préjudice de la sta- gnation du commerce maritime en empêchant l'arrivage des bâtiments de Nations étrangères qui ...
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... Stato , Firenze , Arcispedale di S. Maria Nuova , 1385 ; Lettre de la Commission Administrative des hospices de Florence à M. le Conseiller d'Etat , Directeur gé- néral de la Comptabilité des communes et des hospices ) ; voir aussi Arch ...
... Stato , Firenze , Arcispedale di S. Maria Nuova , 1385 ; Lettre de la Commission Administrative des hospices de Florence à M. le Conseiller d'Etat , Directeur gé- néral de la Comptabilité des communes et des hospices ) ; voir aussi Arch ...
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... Stato , Siena , Governo francese 3341 et 339 ; Arch . di Stato , Perugia , arch . della congregazione di Carità , Ospedale di S. Maria della Misericordia , Processi verbali ... della commis . ammin . , fol . 60 ( 1811 ) . 101 ) Arch . di ...
... Stato , Siena , Governo francese 3341 et 339 ; Arch . di Stato , Perugia , arch . della congregazione di Carità , Ospedale di S. Maria della Misericordia , Processi verbali ... della commis . ammin . , fol . 60 ( 1811 ) . 101 ) Arch . di ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse