Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... charité 48 ) , les évêques étant obligés de procéder à ces opérations : « à peine d'y être contraints par la saisie de leur tem- porel » " ) . Inconsciemment sans doute , ces extrémistes repre- naient les mesures préconisées par Joseph ...
... charité 48 ) , les évêques étant obligés de procéder à ces opérations : « à peine d'y être contraints par la saisie de leur tem- porel » " ) . Inconsciemment sans doute , ces extrémistes repre- naient les mesures préconisées par Joseph ...
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... charité privée , le gouvernement impérial lui imposait une tutelle aussi lourde qu'à ses propres établissements hospitaliers 1 ) . Il n'était pas encore question de fondations privées , reconnues ou non d'utilité publique , sur ...
... charité privée , le gouvernement impérial lui imposait une tutelle aussi lourde qu'à ses propres établissements hospitaliers 1 ) . Il n'était pas encore question de fondations privées , reconnues ou non d'utilité publique , sur ...
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... Charité ; bien que les lois de 1790 et 1792 , constatait Chaptal , eussent conservé à titre individuel les sœurs dans les établissements de bienfaisance , la communauté des Filles de la Charité était en pleine décadence : « il n'existe ...
... Charité ; bien que les lois de 1790 et 1792 , constatait Chaptal , eussent conservé à titre individuel les sœurs dans les établissements de bienfaisance , la communauté des Filles de la Charité était en pleine décadence : « il n'existe ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse