Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... exemple : P.-E. Chevrier , Inventaire analytique de l'hospice de Sablé , suivi de Notices Historiques , Sablé , 1877 , p . 246 ; nominations du 19 ventôse an IX ) . 19 ) L. de Lanzac de Laborie ( Paris sous Napoléon , t . V , Paris ...
... exemple : P.-E. Chevrier , Inventaire analytique de l'hospice de Sablé , suivi de Notices Historiques , Sablé , 1877 , p . 246 ; nominations du 19 ventôse an IX ) . 19 ) L. de Lanzac de Laborie ( Paris sous Napoléon , t . V , Paris ...
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... exemples dont les archives gardent souvent seules les traces , car il ne semble pas que ces décrets aient été promulgués au Bulletin des lois : voir par exemple le décret du 25 août 1812 ( concernant deux communes du Doubs ) . Le ...
... exemples dont les archives gardent souvent seules les traces , car il ne semble pas que ces décrets aient été promulgués au Bulletin des lois : voir par exemple le décret du 25 août 1812 ( concernant deux communes du Doubs ) . Le ...
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... exemple , grâce à de multiples démarches et sollicitations , les commissions hospitaliè- res des départements allemands reçurent en nouveaux titres la quasi - totalité de la valeur réelle de leurs titres sur la banque de étoit ...
... exemple , grâce à de multiples démarches et sollicitations , les commissions hospitaliè- res des départements allemands reçurent en nouveaux titres la quasi - totalité de la valeur réelle de leurs titres sur la banque de étoit ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse