Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 48
Page 113
... Institutions Françaises de 1795 à 1814 , Paris , 1907 , p . 435 , note 1. Le jugement de notre collègue J. Godechot ( Les Institutions ... , op . cit . , p . 606 ) qui considère que les commissions furent « souvent composées d'individus ...
... Institutions Françaises de 1795 à 1814 , Paris , 1907 , p . 435 , note 1. Le jugement de notre collègue J. Godechot ( Les Institutions ... , op . cit . , p . 606 ) qui considère que les commissions furent « souvent composées d'individus ...
Page 147
... Institutions déja cité . On consultera du même auteur : Les premiers préfets de l'Aude , dans Actes du Congrès Régional des Fédérations historiques du Languedoc , Carcassonne , 1952 , spécialement pages 3 et 4 du tirage à part . 2 ...
... Institutions déja cité . On consultera du même auteur : Les premiers préfets de l'Aude , dans Actes du Congrès Régional des Fédérations historiques du Languedoc , Carcassonne , 1952 , spécialement pages 3 et 4 du tirage à part . 2 ...
Page 148
... institutions royales ( en tant qu'elles traduisaient un aspect d'un système constitu- tionnel regretté et choisi comme modèle idéal ) mais bien plutôt par la pensée que ces institutions témoignaient par leur long passé qu'elles étaient ...
... institutions royales ( en tant qu'elles traduisaient un aspect d'un système constitu- tionnel regretté et choisi comme modèle idéal ) mais bien plutôt par la pensée que ces institutions témoignaient par leur long passé qu'elles étaient ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse