Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... l'arrondisement » . Cet arrêté , qui était dans la logique du nouveau ... l'arrêté de la Commission sont très souvent oubliées . La plupart du temps , la ... hospice dit de la Charité de la même commune : 20.000 livres ; à l'hospice ...
... l'arrondisement » . Cet arrêté , qui était dans la logique du nouveau ... l'arrêté de la Commission sont très souvent oubliées . La plupart du temps , la ... hospice dit de la Charité de la même commune : 20.000 livres ; à l'hospice ...
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... L'INTERVENTION GOUVERNEMENTALE ET LEGISLATIVE Dans la conception ... l'Intérieur s'était efforcé d'appliquer cette décision à la gestion des biens ... hospice de Grenoble , département de l'Isère , suivant un acte notarié du 18 ...
... L'INTERVENTION GOUVERNEMENTALE ET LEGISLATIVE Dans la conception ... l'Intérieur s'était efforcé d'appliquer cette décision à la gestion des biens ... hospice de Grenoble , département de l'Isère , suivant un acte notarié du 18 ...
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... l'hospice , mais ne dit mot sur le monopole de la vente des cercueils et de la fourniture des béguins dont bé- néficient les hospices de Lamballe , de Dinan ou de Guingamp " ) , puisqu'aucune protestation ne s'était élevée en ces ...
... l'hospice , mais ne dit mot sur le monopole de la vente des cercueils et de la fourniture des béguins dont bé- néficient les hospices de Lamballe , de Dinan ou de Guingamp " ) , puisqu'aucune protestation ne s'était élevée en ces ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse