Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 53
Page 56
... particulier , seraient consacrés à l'ensemble des services nationaux d'assistance 17 ) . La destinée des travaux du Comité de Secours Ainsi amendé de la lourde obligation d'aliéner le patrimoine hospitalier , le projet de décret ...
... particulier , seraient consacrés à l'ensemble des services nationaux d'assistance 17 ) . La destinée des travaux du Comité de Secours Ainsi amendé de la lourde obligation d'aliéner le patrimoine hospitalier , le projet de décret ...
Page 138
... particulier mais lui adressent un tableau général des infortunes hospitalières à soulager dans leur commune ; ce mode de procéder était conforme à l'esprit de la loi de vendémiaire an V , et à la plus stricte justice . Devant le peu d ...
... particulier mais lui adressent un tableau général des infortunes hospitalières à soulager dans leur commune ; ce mode de procéder était conforme à l'esprit de la loi de vendémiaire an V , et à la plus stricte justice . Devant le peu d ...
Page 348
... particulier à l'hostilité des municipalités qui se seraient chargées volontiers elles - mêmes de la direction des établissements de bienfaisance et qui contre- carrent par ' principe les projets des commissions . pour amener les membres ...
... particulier à l'hostilité des municipalités qui se seraient chargées volontiers elles - mêmes de la direction des établissements de bienfaisance et qui contre- carrent par ' principe les projets des commissions . pour amener les membres ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse