Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... présent ouvrage offrait précisément un intérêt majeur pour l'historien du droit ; au moment où les préoccupa- tions ... présent et peut - être éviter des difficultés futures ? Cette prétention serait toute naturelle en un domaine ...
... présent ouvrage offrait précisément un intérêt majeur pour l'historien du droit ; au moment où les préoccupa- tions ... présent et peut - être éviter des difficultés futures ? Cette prétention serait toute naturelle en un domaine ...
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... présent dé- cret » . Cette mesure donne le signal de la persécution dans tout le pays ; les administrations municipales bon gré , mal gré - font observer la loi et les religieuses qui ne veulent pas prêter le ser- 100 ) Rapport fait à ...
... présent dé- cret » . Cette mesure donne le signal de la persécution dans tout le pays ; les administrations municipales bon gré , mal gré - font observer la loi et les religieuses qui ne veulent pas prêter le ser- 100 ) Rapport fait à ...
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... présent à ce que la situation de ces établissements fût suffisamment connue de l'administra- tion chargée de l'améliorer et d'en faire disparaître les abus » . Les différents articles de l'arrêté témoignent du désir très vif d'établir ...
... présent à ce que la situation de ces établissements fût suffisamment connue de l'administra- tion chargée de l'améliorer et d'en faire disparaître les abus » . Les différents articles de l'arrêté témoignent du désir très vif d'établir ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse