Le droit hospitalier de la révolution et de l'empireSirey, 1954 - 455 pages |
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... seul receveur , une seule administration comptable , une caisse unique pour chaque commune , mais les établissements hospitaliers gardaient leur individualité propre , grâce à la tenue de registres particuliers . Le système devait s ...
... seul receveur , une seule administration comptable , une caisse unique pour chaque commune , mais les établissements hospitaliers gardaient leur individualité propre , grâce à la tenue de registres particuliers . Le système devait s ...
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... seul hospice destiné à recevoir les enfants trouvés ; chacun devrait construire un << tour » où ces malheureux de- vraient être déposés . Les préfets voyaient ainsi aboutir en une règle impériale les mesures qu'ils avaient préconisées ...
... seul hospice destiné à recevoir les enfants trouvés ; chacun devrait construire un << tour » où ces malheureux de- vraient être déposés . Les préfets voyaient ainsi aboutir en une règle impériale les mesures qu'ils avaient préconisées ...
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... seul dépositaire de fonds quelle que soit la cathégorie à laquelle ils appartiennent ; il en doit compte lui seul et en est seul responsable . 7 : Toutes les distributions mensuelles faites d'après les listes de Messieurs les Maistres ...
... seul dépositaire de fonds quelle que soit la cathégorie à laquelle ils appartiennent ; il en doit compte lui seul et en est seul responsable . 7 : Toutes les distributions mensuelles faites d'après les listes de Messieurs les Maistres ...
Table des matières
LA TENTATIVE DE NATIONALISATION DES BIENS HOSPITA | 67 |
LA GESTION HOSPITALIÈRE | 91 |
LA COMMUNALISATION HOSPITALIERE SOUS LE DIRECTOIRE | 103 |
14 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
16 vendémiaire 1er janvier administrative des hospices Arch archives arrêté assignats avaient Bouches-de-l'Ebre brumaire Bruxelles budget bureaux de bienfaisance centralisation charge circulaire citoyens Comité des Secours commissaires commission administrative commission des hospices communes Conseil d'Etat Conseil des Cinq-Cents Conseil général département de Jemmapes départementales dépenses devait Directoire district domaine Duvergier Dyle enfants trouvés établissemens établissements charitables établissements hospitaliers Fécamp finances floréal fondations française frimaire fructidor général des Hospices germinal gouvernement Haarlem Hertogenbosch Histoire de l'hôpital hôpitaux hospices civils Hôtel-Dieu ibid janvier l'administration centrale l'administration hospitalière l'an l'Ancien Régime l'arrêté l'Assemblée l'Assistance Publique l'hôpital l'hospice l'Hôtel-Dieu législation lettre loi du 16 lois Louvain maire maisons malades membres mendicité ment ministre de l'Intérieur municipalités nationaux nivôse pauvres prairial préfectoral Puigcerdà recettes receveur religieuses rentes revenus Révolution Rijksarch secours à domicile Secours Publics sera seront service seul sions sœurs sous-préfets Stato surveillance thermidor tion Trèves ventôse