Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1915 |
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... sept mem- bres au maximum , à nommer par le conseil de direc- tion de la Société Générale de Belgique . Les décisions du conseil d ... 1915 . Arrêté réglementant la fabrication des pâtisseries 4 DEUXIÈME PARTIE . PASINOMIE , 1915 .
... sept mem- bres au maximum , à nommer par le conseil de direc- tion de la Société Générale de Belgique . Les décisions du conseil d ... 1915 . Arrêté réglementant la fabrication des pâtisseries 4 DEUXIÈME PARTIE . PASINOMIE , 1915 .
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... 1915 , les prescriptions des articles 15 , § 1 , no 1 , et 19 , no 2 , de la loi belge du 12 décembre 1912 - R 3035 ... septembre 1914 ( Bul- letin officiel des Lois et Arrêtés pour le territoire belge occupé , no 4 ) . 25 janvier 1915 ...
... 1915 , les prescriptions des articles 15 , § 1 , no 1 , et 19 , no 2 , de la loi belge du 12 décembre 1912 - R 3035 ... septembre 1914 ( Bul- letin officiel des Lois et Arrêtés pour le territoire belge occupé , no 4 ) . 25 janvier 1915 ...
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... 1915. - Arrêté concernant le budget belge pour l'exercice 1915. ( Bull . , no 72 , 16 mai 1915. ) Art . 1er . Les ... sept mille sept cent quatre - vingt - douze francs ( fr . 33,497,792 ) pour les dépenses ordinaires et quatre ...
... 1915. - Arrêté concernant le budget belge pour l'exercice 1915. ( Bull . , no 72 , 16 mai 1915. ) Art . 1er . Les ... sept mille sept cent quatre - vingt - douze francs ( fr . 33,497,792 ) pour les dépenses ordinaires et quatre ...
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... Septembre dont les titres ont été recon- nus avant le 1er novembre 1864 ; subsides de 300 francs aux veuves ... 1915. DEUXIÈME PARTIE .
... Septembre dont les titres ont été recon- nus avant le 1er novembre 1864 ; subsides de 300 francs aux veuves ... 1915. DEUXIÈME PARTIE .
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... septembre , 26 octobre , 15 novembre , 20 et 27 dé- cembre 1914 , 17 et 25 février 1915 ( Bulletin officiel des lois et arrêtés , nos 7 , 10 , 13 , 25 , 29 , 42 et 45 ) sont remplacées par les dispositions suivantes : Art . 1er . Les ...
... septembre , 26 octobre , 15 novembre , 20 et 27 dé- cembre 1914 , 17 et 25 février 1915 ( Bulletin officiel des lois et arrêtés , nos 7 , 10 , 13 , 25 , 29 , 42 et 45 ) sont remplacées par les dispositions suivantes : Art . 1er . Les ...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Affichage du livre entier - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Affichage du livre entier - 1860 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Affichage du livre entier - 1916 |
Expressions et termes fréquents
14 août 1er mars 20 août 24 décembre 25 juin 26 septembre 27 février 29 mars 30 avril 31 décembre 31 juillet 31 octobre Administration allemands amende pouvant aller Anvers arrêté et arrêtons Arrêté royal Arrêté-loi articles automobiles autorisation avons arrêté avril Belgique Bruxelles budget Bull Bulletin officiel Bureau central cembre CHAPITRE chef d'arrondissement chemins de fer civile Colonie Commission communaux compétent Congo belge Conseil contraventions Convention Crédit non limitatif crédits déclaration délivrer dépenses diverses DÉSIGNATION DES SERVICES disponibilité dispositions Douanes février fonctionnaires Frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier juillet Katanga l'arrêté l'article 1er l'Etat l'exécution du présent Liége lois et arrêtés marchandises mars ment Ministre modification novembre octobre officiel des lois passeports peine d'emprisonnement pensions personnel pouvant aller jusqu'à province publique Règlement organique septembre 1915 sera seront jugées spécial Subsides sucre tembre territoire du Gouvernement tion Traitements tribunaux militaires vembre