Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
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... cathédrale de Cahors , à la fabrique de l'église cathédrale de Soissons ; au desservant de la succursale de Fléré - la- Rivière ; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi ......... * ORDONNANCES du ...
... cathédrale de Cahors , à la fabrique de l'église cathédrale de Soissons ; au desservant de la succursale de Fléré - la- Rivière ; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi ......... * ORDONNANCES du ...
Page 80
... fabrique de Méru , département de l'Oise ; 5 d'une somme de 4000 francs , léguée par le S. Bertrand à la fabrique de l'église de Draguignan , dé- partement du Var . ( Paris , 3 Juillet 1816. ) ( N. ° 940. ) ORDONNANCE DU ROI portant que ...
... fabrique de Méru , département de l'Oise ; 5 d'une somme de 4000 francs , léguée par le S. Bertrand à la fabrique de l'église de Draguignan , dé- partement du Var . ( Paris , 3 Juillet 1816. ) ( N. ° 940. ) ORDONNANCE DU ROI portant que ...
Page 211
... fabrique de Saint - Pierre de Douai , département du Nord . ( Paris , 8 Août 1816. ) ( N. ° 1114. ) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 1200 francs , fait par le S ! Platet à la fabrique de l'église de Pollionay ...
... fabrique de Saint - Pierre de Douai , département du Nord . ( Paris , 8 Août 1816. ) ( N. ° 1114. ) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 1200 francs , fait par le S ! Platet à la fabrique de l'église de Pollionay ...
Page 212
... fabrique de l'église de la Rouaudière , départe- ment de la Mayenne , à accepter la Donation faite par le · S. ' Paillard , du lieu de l'Ermenaudière , au profit dés curés successifs de cette église , pour leur assurer une augmentation ...
... fabrique de l'église de la Rouaudière , départe- ment de la Mayenne , à accepter la Donation faite par le · S. ' Paillard , du lieu de l'Ermenaudière , au profit dés curés successifs de cette église , pour leur assurer une augmentation ...
Page 269
... fabrique de l'église de Caugey , département d'Indre - et - Loire , par le S. Chédereau , desser- vant de ladite église , d'une somme de 1000 francs , de tous ses ornemens sacerdotaux , vases sacrés , de tous ses livres et tableaux , et ...
... fabrique de l'église de Caugey , département d'Indre - et - Loire , par le S. Chédereau , desser- vant de ladite église , d'une somme de 1000 francs , de tous ses ornemens sacerdotaux , vases sacrés , de tous ses livres et tableaux , et ...
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Expressions et termes fréquents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente