Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
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... l'établissement d'une école de jeunes filles pauvres dans la ville d'Aurillac .... ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Lasalle . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de ...
... l'établissement d'une école de jeunes filles pauvres dans la ville d'Aurillac .... ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Lasalle . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de ...
Page xvii
... école des mines à Saint - Étienne , départe- ment de la Loire ..... * ORDONNANCES du Roi concernant les sœurs hospitalières dites de Saint - Charles de Lyon , et celles de l'instruction chrétienne , dites de la Providence , diocèse de ...
... école des mines à Saint - Étienne , départe- ment de la Loire ..... * ORDONNANCES du Roi concernant les sœurs hospitalières dites de Saint - Charles de Lyon , et celles de l'instruction chrétienne , dites de la Providence , diocèse de ...
Page xxii
... l'église cathédrale de Soissons ; au desservant de la succursale de Fléré - la- Rivière ; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi ......... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de ...
... l'église cathédrale de Soissons ; au desservant de la succursale de Fléré - la- Rivière ; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi ......... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de ...
Page xxvi
... l'école royale polytechnique MM . les trois pairs de France le duc de Doudeauville , le comte de la Martillière , et le comte de Nicolai .... ORDONNANCE du Roi relative à la compo- sition de la commission mixte des travaux publics ...
... l'école royale polytechnique MM . les trois pairs de France le duc de Doudeauville , le comte de la Martillière , et le comte de Nicolai .... ORDONNANCE du Roi relative à la compo- sition de la commission mixte des travaux publics ...
Page xxxii
... l'Océan , jouiront de l'exemption des droits de tonnage accor- dée par l'ordonnance du 31 juillet 1816 ... ORDONNANCE du Roi relative à l'organisation et à l'administration de l'école des mines ... ORDONNANCE du Roi relative aux ...
... l'Océan , jouiront de l'exemption des droits de tonnage accor- dée par l'ordonnance du 31 juillet 1816 ... ORDONNANCE du Roi relative à l'organisation et à l'administration de l'école des mines ... ORDONNANCE du Roi relative aux ...
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Expressions et termes fréquents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente