Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
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... pauvres de Mar cenat , de la Bastide et de Meudon , et à l'hos- pice de Nolay ..... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de legs faits aux hospices de Mar- mande et du Mas - d'Agénois , et aux pauvres de Sainte - Bazeille et ...
... pauvres de Mar cenat , de la Bastide et de Meudon , et à l'hos- pice de Nolay ..... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de legs faits aux hospices de Mar- mande et du Mas - d'Agénois , et aux pauvres de Sainte - Bazeille et ...
Page vii
... pauvres d'Amance , de Larreule , de Reynies , et des communes dépendantes du canton de Vigy , et aux hospices civils de Limoges ....... 100 . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Munoz de ...
... pauvres d'Amance , de Larreule , de Reynies , et des communes dépendantes du canton de Vigy , et aux hospices civils de Limoges ....... 100 . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Munoz de ...
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... pauvres de Bordeaux .. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Ro- veri ..... Idem . Idem . Idem . Idem . 10 . Idem . * ORDONNANCES du Roiqui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux ...
... pauvres de Bordeaux .. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Ro- veri ..... Idem . Idem . Idem . Idem . 10 . Idem . * ORDONNANCES du Roiqui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux ...
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... pauvres d'Aix . ORDONNANCE du Roi portant que l'arriéré spécifié par la loi du 20 mars 1813 sera payé dans les ... pauvres de Redessan , de Lannion , de Clairac , de Marcillac , de Chauny , et de plusieurs communes du dé- partement de la ...
... pauvres d'Aix . ORDONNANCE du Roi portant que l'arriéré spécifié par la loi du 20 mars 1813 sera payé dans les ... pauvres de Redessan , de Lannion , de Clairac , de Marcillac , de Chauny , et de plusieurs communes du dé- partement de la ...
Page xvi
... pauvres protestans de Merz , aux pauvres de Saint - Jean de Marvejols , d'Avejean , de Mont- They , de Roquebrussane , de Limoux , de Sa- vigny , de Beauvais , de Rabastens , de Saint- Paul - les - Sablons et de Baubigny .. ORDONNANCE ...
... pauvres protestans de Merz , aux pauvres de Saint - Jean de Marvejols , d'Avejean , de Mont- They , de Roquebrussane , de Limoux , de Sa- vigny , de Beauvais , de Rabastens , de Saint- Paul - les - Sablons et de Baubigny .. ORDONNANCE ...
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Expressions et termes fréquents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente