Présents MM. le baron DE GERLACHE, président;
GACHARD, secrétaire-trésorier;

le chanoine DE RAM;

BORMANS;

BORGNET.

Absents MM. le chanoine DE SMET et DU MORTIER.

M. le chanoine de Smet écrit qu'une indisposition l'empêche d'assister à la séance.

Le procès-verbal de la séance du 11 octobre est lu et approuvé.

TOME V.

1

232427

CORRESPONDANCE.

Par une dépêche du 16 octobre, M. le Ministre de l'intérieur transmet des exemplaires de l'arrêté royal du 5 du même mois, qui règle les frais de route des membres de la Commission, lorsqu'ils ont à se déplacer.

Pris pour notification.

Par une autre dépêche, en date du 20 novembre, M. le Ministre demande l'avis de la Commission sur différents ouvrages pour lesquels on a sollicité des souscriptions de son département.

Il est résolu de répondre à cette dépêche dans le sens des observations faites par plusieurs membres.

BUREAU PALÉOGRAPHIQUE.

M. Émile Gachet envoie la suite et le complément des pièces historiques qu'il a recueillies dans son voyage en France.

La Commission décide que, comme les précédentes, elles seront insérées au Bulletin, à l'exception des lettres sur les voyages de l'archiduc Philippe le Beau en Espagne, en 1501 et 1506, au nombre de dix-huit, tirées des registres mémoriaux conservés dans les archives communales de Béthune et d'Arras, lesquelles lettres seront jointes aux relations de ces deux voyages, dont la publication est confiée à M. Gachard.

M. le Ministre de l'intérieur fait connaître à la Commission, par une dépêche du 15 novembre, qu'il approuve les vues consignées dans le procès-verbal de la dernière séance, au sujet de la publication de l'inventaire des archives de la Toison d'or, rédigé par de Turck. « Il est donc convenu, dit M. le Ministre, que l'inventaire dont il s'agit sera publié comme annexe au Bulletin, avec une pagination différente, et que les frais d'impression seront prélevés sur le crédit alloué au budget pour les inventaires des archives. »

M. le Ministre ajoutant que, pour couvrir cette dépense, il a proposé à la législature le transfert, au budget de 1855, d'une somme restée disponible sur le budget de 1851, il est résolu que, aussitôt que cette proposition aura été convertie en loi, l'inventaire de l'official de Turck sera mis sous presse, et que la publication en aura lieu par les soins de M. Gachard.

En attendant, la Commission fera parvenir à M. le Ministre, selon le désir qu'il en exprime, un aperçu de la dépense qui doit en résulter.

COLLECTION DES CHRONIQUES.

Sur la proposition de M. le chanoine de Smet, la Commission l'autorise à faire copier les chroniques dites de Bauduin d'Avesnes.

DISTRIBUTION DES CHRONIQUES ET DES BULLETINS.

La Commission délibère et statue sur plusieurs dépêches de M. le Ministre de l'intérieur, relatives à des demandes qui lui ont été adressées, afin d'obtenir la collection des chroniques, ainsi que sur une pareille demande, qu'elle a reçue directement, pour la collection des Bulletins.

COMMUNICATIONS.

M. Gachard communique des analectes historiques, ainsi que de nouveaux documents concernant l'histoire de la servitude au moyen âge, tirés des archives de l'État à Gand, à Liége et à Mons, et dont il est redevable à la coopération empressée de MM. Vander Meersch, Polain et Lacroix, conservateurs de ces dépôts.

Insertion dans le Bulletin.