Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 161878 |
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... Autriche - Hongrie et l'Allemagne . ( T. V. B. 1875 , Nr . 1. ) Abrundung der Gebührentheilbeträge unter 5 Kreuzer auf volle 5 Kreuzer im österreichisch - ungarischen Terminalverkehre mit Deutschland . In Folge einer Vereinbarung ...
... Autriche - Hongrie et l'Allemagne . ( T. V. B. 1875 , Nr . 1. ) Abrundung der Gebührentheilbeträge unter 5 Kreuzer auf volle 5 Kreuzer im österreichisch - ungarischen Terminalverkehre mit Deutschland . In Folge einer Vereinbarung ...
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... Autriche - Hongrie d'une part et l'Empire d'Alle- magne et la Suisse d'autre part . ( R. G. B. 1875 , Nr . 7. ) Verordnung des Handelsministeriums vom 14. Jänner 1875 , betreffend die Einführung der Postnachnahme- ( Postvorschuss ...
... Autriche - Hongrie d'une part et l'Empire d'Alle- magne et la Suisse d'autre part . ( R. G. B. 1875 , Nr . 7. ) Verordnung des Handelsministeriums vom 14. Jänner 1875 , betreffend die Einführung der Postnachnahme- ( Postvorschuss ...
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... Autriche - Hongrie et l'Allemagne pour l'enrôlement des sujets d'une partie sur les bâti- ments marchands de l'autre . ( Annuario marittimo 1876 , p . 85. ) Circolare dell ' i . r . Governo marittimo in Trieste di data 23 gennaio 1875 ...
... Autriche - Hongrie et l'Allemagne pour l'enrôlement des sujets d'une partie sur les bâti- ments marchands de l'autre . ( Annuario marittimo 1876 , p . 85. ) Circolare dell ' i . r . Governo marittimo in Trieste di data 23 gennaio 1875 ...
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... Autriche - Hongrie à Moscou à prendre en dépôt les successions mobilières des sujets austro - hongrois décédés dans l'arrondissement dudit consulat . ( R. G. B. 1875 , Nr . 63. ) Verordnung des Justizministeriums vom 17. April 1875 ...
... Autriche - Hongrie à Moscou à prendre en dépôt les successions mobilières des sujets austro - hongrois décédés dans l'arrondissement dudit consulat . ( R. G. B. 1875 , Nr . 63. ) Verordnung des Justizministeriums vom 17. April 1875 ...
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... Autriche , Roi de Bohême etc. et Roi Apostolique de Hongrie d'une part et le Gouvernement de Sa Majesté le Roi d'Italie de l'autre part , désirant régler sur la base d'une parfaite réciprocité la matière des frais de traduction des ...
... Autriche , Roi de Bohême etc. et Roi Apostolique de Hongrie d'une part et le Gouvernement de Sa Majesté le Roi d'Italie de l'autre part , désirant régler sur la base d'une parfaite réciprocité la matière des frais de traduction des ...
Expressions et termes fréquents
Administrations affaires étrangères alléges anderen Annexe Article 7 Artikel auch austro Autriche-Hongrie Banque Ottomane bâtiments beiden Bestimmungen caisse capitaine du port cent chef-pilote Comité Commission Européenne conformément Contributions Indirectes Convention de Bâle d'allége dances December décembre déclaration délégué destinataire detto dieser Direction des Contributions dispositions douane ducats Européenne du Danube Fürstenthume Galatz Gebiete gegenwärtig Grande-Bretagne Hautes Parties contractantes hohen vertragschliessenden Theile Hongrie I. R. du commerce Indication international Jahre jeder juillet können l'Administration l'Autriche l'Autriche-Hongrie l'expéditeur Liechtenstein livres turques Majestät Majesté l'Empereur marcs banco maritime à Trieste ment ministère I. R. Monarchie Monténégro murouriyé navigation navire oder Oesterreich Oesterreich-Ungarn Office Ordonnance du ministère österreichisch österreichisch-ungarischen payement piastres pilotage pilotes port de Soulina poste présent règlement Regierung remboursement Roumanie Rumänien Russie sera tenu seront service sind sollen somme sowie spéciale Sublime Porte tabacs tarif taxe télégramme télégraphique tonneaux Toultcha transmis Trieste Turquie und k Verkehre Vertrag Vorarlberg Waaren Wien
Fréquemment cités
Page 197 - Télégrammes pos. . . du bordereau n°... réexpédiés par ampliation. 6. Quand un télégramme est envoyé directement au destinataire, dans le cas prévu par l'article XXXVII, il est accompagné d'un avis indiquant l'interruption des lignes. 7. Lorsque, pour une cause quelconque, un télégramme transmis déjà par une autre voie, soit par poste, soit par un autre fil, est réexpédié par télégraphe, cette réexpédition par ampliation doit être signalée par une indication de service dans...
Page 174 - Les pays qui n'ont point pris part à la présente Convention seront admis à y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ci à tous les autres.
Page 196 - Dèa que la communication est rétablie, le télégramme est de nouveau. transmis par la voie télégraphique, à moins qu'il n'en ait été précédemment accusé réception ou que par suite d'encombrement exceptionnel, cette réexpédition ne doive être manifestement nuisible à l'ensemble du service. 3°...
Page 216 - Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense.
Page 84 - ... rapport sur l'état du matériel; 3° un rapport général sur les travaux accomplis dans le cours de l'année écoulée. Le Comité international adressera, de son côté, à tous les Gouvernements des Hautes Parties contractantes un rapport annuel sur l'ensemble de ses opérations scientifiques, techniques et administratives et de celles du Bureau. Le président du Comité rendra compte à la Conférence générale des travaux accomplis depuis l'époque de sa dernière session. Les rapports...
Page 111 - France, une durée plus longue que celle fixée par la loi du pays à l'égard des nationaux. Si le dessin ou modèle industriel ou de fabrique appartient au domaine public dans le pays d'origine, il ne peut être l'objet d'une jouissance exclusive dans l'autre pays. Les dispositions des deux paragraphes qui précèdent sont applicables aux marques de fabrique ou de commerce.
Page 170 - Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Serbie; Sa Majesté le Roi de Siam; Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège; le Conseil Fédéral Suisse; Sa Majesté l'Empereur des Ottomans et Son Altesse Royale le Prince de Bulgarie.
Page 107 - Les marchandises, de toute nature, venant de l'un des deux territoires, ou y allant, seront, réciproquement, affranchies, dans l'autre, de tout droit de transit, soit qu'elles transitent directement, soit que, pendant le transit, elles doivent être déchargées, déposées et rechargées.
Page 175 - Pétersbourg dans le plus bref délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à S.
Page 171 - Russies; lesquels , après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme , sont convenus des articles suivants : Article 1.