Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, Volume 28Belin-Le Prieur, 1827 |
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... public tant français qu'étranger lui étoient fami- liers . Une philosophie saine et modérée dirigeoit son instruc- tion . Son commerce privé étoit aussi facile , agréable et mo- deste , qu'instructif ; aussi acquit - il de nombreux et d ...
... public tant français qu'étranger lui étoient fami- liers . Une philosophie saine et modérée dirigeoit son instruc- tion . Son commerce privé étoit aussi facile , agréable et mo- deste , qu'instructif ; aussi acquit - il de nombreux et d ...
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... publics , sur les montagnes et autres lieux , boire dans les ruisseaux et fontaines publiques et particulières , aucunes bêtes malades , de quelque maladie que ce soit ; leur enjoint de tenir lesdites bêtes malades dans des écuries ou ...
... publics , sur les montagnes et autres lieux , boire dans les ruisseaux et fontaines publiques et particulières , aucunes bêtes malades , de quelque maladie que ce soit ; leur enjoint de tenir lesdites bêtes malades dans des écuries ou ...
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... publics . 4. Lorsque la société aura approuvé un remède soumis à son examen , elle déterminera elle - même sous quelle ... public , d'en fournir plusieurs exemplaires à la société , et il leur sera défendu de le faire insérer dans aucuns ...
... publics . 4. Lorsque la société aura approuvé un remède soumis à son examen , elle déterminera elle - même sous quelle ... public , d'en fournir plusieurs exemplaires à la société , et il leur sera défendu de le faire insérer dans aucuns ...
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... public , et qu'ils se- ront distribués suivant la forme prescrite par ce réglement les médecins ou chirurgiens informeront exactement la société des effets de ces différentes préparations . Seront d'ailleurs tenus , les possesseurs ...
... public , et qu'ils se- ront distribués suivant la forme prescrite par ce réglement les médecins ou chirurgiens informeront exactement la société des effets de ces différentes préparations . Seront d'ailleurs tenus , les possesseurs ...
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... public . 2. Sur la nomination faite par le surintendant , et présentée par lui directement au secrétaire d'état ayant le département de la maison de S. M. , il sera . expédié à l'intendant nommé , un brevet pour l'autoriser à faire ses ...
... public . 2. Sur la nomination faite par le surintendant , et présentée par lui directement au secrétaire d'état ayant le département de la maison de S. M. , il sera . expédié à l'intendant nommé , un brevet pour l'autoriser à faire ses ...
Expressions et termes fréquents
13 mars 1er janvier 1er mars 24 août 27 septembre amirautés août ARRÊT du conseil ARRÊT du parlement auroient auront auxdits avril ayant le département bailliage bois bureau capitaines Cayenne charge chefs des classes ci-dessus Code comité commerce commissaire départi commissaires des classes communauté confiscation conformément contravention contrevenants cour des aides d'amende décembre décl déclaration défenses dudit édit Enjoint S. M. états ferme générale février forme et teneur gens greffe janvier juge de police juges juillet juin l'arrêt l'article l'exécution l'ordonnance ladite lamaneurs ledit lesdits lettres patentes Leyen maîtres marchandises marchands marine mars membrures ment mois monnoies navires novembre officiers ouvriers paiement pareillement parlement de Toulouse paroisses peine police portant pourroient pourront pourvoir prescrite présent arrêt procès-verbal procureur général propriétaires quartier registre réglements requête rivières ront royale royaume secrétaire d'état ayant septembre seroient seront tenus service sieurs intendants soient sujets syndics tion trésorier vaisseaux Versailles
Fréquemment cités
Page 78 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 236 - A quoi voulant pourvoir : Ouï le rapport, et tout considéré; le roi étant en son conseil , a ordonné et ordonne que...
Page 407 - Calonne, conseiller ordinaire au Conseil royal, Contrôleur général des finances, le Roi étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit : ARTICLE PREMIER.
Page 330 - Le terme limité pour cette émigration est fixé à l'espace de dixhuit mois, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité.
Page 404 - ... et défenses à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient, de...
Page 546 - Sur ce qui nous a été remontré par le procureur du roi...
Page 1 - A quoi voulant pourvoir, ouï le rapport, le Roi, étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: art.
Page 480 - ... de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, qui sera lu, publié et affiché partout où besoin sera, et...
Page 134 - Sur ce qui a été représenté au Roi étant en son Conseil que...
Page 399 - Galonné , conseiller ordinaire au conseil royal, contrôleur général des finances : le roi étant en son conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: Art. 1".