CONGREGATIONS RELIGIEUSES. - Vou relatif à l'institu Secours tion de la communauté de Blon, 265. temporaire aux Dames du Refuge de Caen, 284. CONSEIL GÉNÉRAL. Formation du bureau, 6.Composition des Commissions, 96. CONTRIBUTIONS DIRECTES.-Répartement des contributions de 1846, 139.-Contribution foncière, 140.Contribution personnelle et mobilière, 155 -Contribution des portes et fenêtres, 156. Contribution des patentes, 308. - CONTRIBUTIONS INDIRECTES. Droits sur les cidres et sur les bières, 302. DÉGRÈVEMENTS.-Rejet d'une réclamation de l'arrondissement de Falaise, 139. - Id. d'une réclama tion de la commune d'Ablon, 141. de la commune de Touques, 142. dissement de Vire, 145. - Réclamation - Id. de l'arron DELIVET. Ordre du jour sur une réclamation de ce contribuable, 256. DÉPÔTS DE REMONTES. (Voir Etalons.) DOMESTIQUES ATTACHÉS A LA CULTURE.-(Voir Livrets.) DURAND (Amédée).-Appareil pour élever les eaux à la surface du sol, 307. ECHANGES.-Droit fixe sur les échanges en matière de propriétés rurales, 138. ECOLES.-Ecole des beaux-arts, 213.-Ecole d'équitation, 224. - (Voir Encouragements.) EMPLOYÉS DE LA préfecture.—Indemnités accordées à quatre de ces employés, 233. EMPRUNT. Autorisation de réaliser les 25,000 fr. restant libres sur l'emprunt de 100,000 fr., autorisé par la loi du 5 juillet 1844, 182. ENCOURAGEMENTS ET SECOURS.-282. ENFANTS TROUVÉS ET ABANDONNÉS.-Contribution des communes dans la dépense qu'ils occasionnent,100. – Réglement relatif à leur admission au dépôt, 241.- Parti qu'on pourrait en tirer dans l'Algé307. rie, ETALONS.-Voeu relatif à l'établissement d'une station d'étalons à Crèvecœur, 266; et à Condé-sur-Noireau, 267.Utilité d'augmenter le nombre des étalons dans les diverses stations du département, 300. FETES RELIGIEUSES. 268. FOIRES.Avis relatif à l'établissement d'une foire à Meulles, 112.-Changement d'époque de la foire de Courseulles, 115.-Id. de la foire d'Orbec, 114. FONDS COMMUN. -235. FONDS DE NON-VALEURS. -196. GARDE NATIONALE.-Mesures à prendre pour la conservation de ses armes, 268. GARDIEN DU PALAIS-DE-JUStice. -330. GENDARMERIE.-Vou relatif à la création de nouvelles brigades: dans le canton de Blangy, 132;— à Vassy et à Pont-Farcy, 133; — à Mézidon, à Coulibœuf, 134; — à Balleroy, 305. id.; GRAINVILLE-LA-CAMPAGNE.-Avis relatif au remplacement de cette dénomination par celle de Grainville-Langannerie, 116. GUILLAUME-LE-Conquérant.—Subvention pour lui ériger une statue à Falaise, 232. HOSPICES. Rejet d'une demande de l'hospice d'E placer un à Falaise, 191. Indemnités qui leur sont accordées, 229. INSTRUCTION PRIMAIRE.-Compte des recettes et dépenses de 1844, 101.-Discussion du budget, 102.-Traitement des instituteurs, 156.-Nécessité d'une loi sur l'instruction des filles, id.-Vote d'imposition, 169.-Refus d'acheter un orgue pour l'école normale, 170.-Budget de 1846, 172. JOURNÉE DE TRAVAIL. Fixation de son prix moyen, 207. LIVRETS.-Vou relatif à l'utilité d'y assujétir les domestiques attachés à la culture, 158. MÉDECINE VÉTÉRINAIRE. cice par une loi, 138. Nécessité d'en régler l'exer MOBILIER DE LA PRÉFECTURE.-177.-Récolement,256. MOBILIER DES TRIBUNAUX. 179. MONUMENTS HISTORIQUES. -Demande de subventious pour leur restauration, 167.-Eglise de Juaye Mondaye, 269. NAVIGATION.-Basse Vire, 125. PERDRIEL.-Testament de cet ancien juge de paix, 256. POLICE DU ROULAGE. contraventions, 303. Constatation et répression des PORTS.-Courseulles, 121.-Isigny, 125.-Honfleur, PRESTATIONS EN NATURE.-Conversion en argent, 111, PRIMES D'ENCOURAGEMENT. couragements.) -(Voir Agriculture et En REMONTES DE L'ARMÉE.-137. RÉUNIONS DE COMMUNES.-Ordre du jour sur le projet de réunir La Croupte au canton de Livarot,dans le périmètre duquel elle est enclavée, 115. - Id: en ce qui concerne la réunion de St-Jacques et de St-Désir à la ville de Lisieux, id.-Id. en ce qui concerne la réunion d'une section d'Esson-St-Rémy à la commune de Caumont, id.-Réunion de Trouville-sur-Mer et d'Hennequeville, 116.-Projet de réunion d'une partie de Fontaine-la-Louvet à l'Hô tellerie, 119. RIVIÈRES.-Redressement du cours de la Dive, 184. Aure inférieure, 189. ROUTES ROYALES.-Vœux divers ayant pour objet leur amélioration route no 13, de Paris à Cherbourg, 262. -Route no 24 bis, de Paris à Granville, 263. -Route no 158, de Tours à Caen, id. — Route no 162, d'Angers à Caen, id. - Route no 172, de Granville à Bayeux, id. — Route no 175, de Caen à Granville, 264. Route no 177, de Caen à Redon, id. ROUTES DÉPARTEMENTALES. Entretien, 180.- Tracé de la route de Lisieux à Aiziers, 214.- Id. de la route de Neufbourg à Pont-l'Evêque, 218. —Rectification de la côte du Calvaire, route de Caen à Courseulles, 2531.-Vœux divers tendant à leur amélioration route no 1er, de Falaise à Granville, 291.-Route no 2, de Lisieux à Orléans, 293. Route no 4, de Rouen à Falaise, 294.-Route no 5, de Bayeux à Isigny, 295.-Route no-6, de Falaise à Port-en-Bessin, 294.-Route no 8, de Caen : à Aunay, 294. - Route no 9, de Caen à Torigny, 295.-Route no 12, de Bayeux à Courseulles, 296. -Route no 13, de Caen à St-Lo, id.-Vou relatif au classement du chemin de la Ferté-Macé à Fromentel, comme route départementale, 297. SOUS-PRÉFECTURES. Bureaux de la sous-préfecture de Vire, 162.-Ajournement des travaux de l'hôtel de la sous-préfecture de Falaise, 228. — Ordre du jour sur la proposition d'acquérir la maison de M. de Courteilles, pour y établir la sous-préfecture de Lisieux, 256. SUBVENTIONS.-Dégradations causées aux chemins par des entreprises industrielles, 183. TRIBUNAUX.-Tribunal civil de Lisieux, 176.-Tribunal civil de Pont-l'Evêque,179.—Tribunal de commerce de Vire, 180. VARECH-Nécessité de réglementer sa récolte, 304. VENTES DE RÉCOLTES SUR PIED. - Concours des notaires, greffiers des justices de paíx, huissiers et commissaires-priseurs, 135. VOITURES PUBLIQUES.-Inconvénients de la variation des tarifs de transport, 303. FIN DE LA TABLE. |