Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 |
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Page 21
... Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche que toute la partie de la Lunigiana qui est assignée au futur Duc de Parme et qui comprend la plus grande partie des territoires à présent toscans de Pontremoli et de Ba ...
... Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche que toute la partie de la Lunigiana qui est assignée au futur Duc de Parme et qui comprend la plus grande partie des territoires à présent toscans de Pontremoli et de Ba ...
Page 82
... Majesty ) , the same may be owned , in the conveyance of goods and passen- gers from any part of the said colony to any ... Empereur d'Autriche , le 28 décembre 1849 , relatifs à l'ad- mission et au traitement des bâtiments de guerre ...
... Majesty ) , the same may be owned , in the conveyance of goods and passen- gers from any part of the said colony to any ... Empereur d'Autriche , le 28 décembre 1849 , relatifs à l'ad- mission et au traitement des bâtiments de guerre ...
Page 251
... Majesté l'Empereur d'Au- triche et Son Altesse Impériale et Royale le Grand - duo de Toscane sont convenus de conclure à ce sujet un traité spécial . A cet effet Elles ont nommé Leurs Plénipotentiaires , Savoir Sa Majesté l'Empereur d ...
... Majesté l'Empereur d'Au- triche et Son Altesse Impériale et Royale le Grand - duo de Toscane sont convenus de conclure à ce sujet un traité spécial . A cet effet Elles ont nommé Leurs Plénipotentiaires , Savoir Sa Majesté l'Empereur d ...
Page 333
... Majesté avait usé d'une faculté que lui ac- cordait la convention de Vienne . La Commission sem- ble elle même l'avoir entendu ainsi , lorsque par sa note du 31 Décembre elle notifia son installation au Baron Bulow en sa qualité de ...
... Majesté avait usé d'une faculté que lui ac- cordait la convention de Vienne . La Commission sem- ble elle même l'avoir entendu ainsi , lorsque par sa note du 31 Décembre elle notifia son installation au Baron Bulow en sa qualité de ...
Page 473
... Majesté l'Empereur d'Autriche en 1814 . La Sublime Porte , loin d'élever la moindre réclamation con- tre celle occupation arbitraire des deux morceaux de territoire par les Francais , la souffrit patiemment , et semblait l'ignorer lout ...
... Majesté l'Empereur d'Autriche en 1814 . La Sublime Porte , loin d'élever la moindre réclamation con- tre celle occupation arbitraire des deux morceaux de territoire par les Francais , la souffrit patiemment , et semblait l'ignorer lout ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens,Friedrich Wilhelm August Murhard,Murhard,Pinhas,Hopf Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot