Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 44
Page 89
... hautes parties contractantes , liberté et réciprocité de commerce et de navigation . Les habitants de leurs Etats respectifs pourront entrer librement dans les ports des territoires de chacune d'elles , partout où le commerce étranger ...
... hautes parties contractantes , liberté et réciprocité de commerce et de navigation . Les habitants de leurs Etats respectifs pourront entrer librement dans les ports des territoires de chacune d'elles , partout où le commerce étranger ...
Page 90
... légalement avoir lieu dans les États des hautes parties contractantes par na- vires nationaux , pourront également y être importés par navires appartenant à l'autre partie contractante . Les marchandises , 90 Belgique et Russie .
... légalement avoir lieu dans les États des hautes parties contractantes par na- vires nationaux , pourront également y être importés par navires appartenant à l'autre partie contractante . Les marchandises , 90 Belgique et Russie .
Page 96
... hautes parties contractan- tes , voulant écarter de leurs relations commerciales toute espèce d'équivoque ou de motif de discussion , sont tom- bées d'accord que ces stipulations speciales , accordées au commerce de la Suède et de la ...
... hautes parties contractan- tes , voulant écarter de leurs relations commerciales toute espèce d'équivoque ou de motif de discussion , sont tom- bées d'accord que ces stipulations speciales , accordées au commerce de la Suède et de la ...
Page 263
... hautes Puis- sances qu'un arrangement spécial serait signé à cet effet , et des Plénipotentiaires ont été nommés pour la con- clusion de cet arrangement , à savoir : * ) L'échange des ratifications a eu lieu à Chambéry , le 29 mai Par ...
... hautes Puis- sances qu'un arrangement spécial serait signé à cet effet , et des Plénipotentiaires ont été nommés pour la con- clusion de cet arrangement , à savoir : * ) L'échange des ratifications a eu lieu à Chambéry , le 29 mai Par ...
Page 264
... Hautes Parties contractantes serait signé et mis à exécution avant le terme de la prorogation ci - dessus fixé , il est entendu que , dès ce moment le présent ar- rangement serait considéré comme nul et non avenu . III . L'article ...
... Hautes Parties contractantes serait signé et mis à exécution avant le terme de la prorogation ci - dessus fixé , il est entendu que , dès ce moment le présent ar- rangement serait considéré comme nul et non avenu . III . L'article ...
Autres éditions - Tout afficher
Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens,Friedrich Wilhelm August Murhard,Murhard,Pinhas,Hopf Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot