Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 |
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Page 7
... l'époque fixée par le Congrès de Vienne pour les différentes réversions y stipulées ; Qu'ils ne peuvent remedier aux ... Ordre Religieux et Mili- taire des Saints Maurice et Lazare , Commandeur de l'Ordre Pontifical , de Saint Grégoire ...
... l'époque fixée par le Congrès de Vienne pour les différentes réversions y stipulées ; Qu'ils ne peuvent remedier aux ... Ordre Religieux et Mili- taire des Saints Maurice et Lazare , Commandeur de l'Ordre Pontifical , de Saint Grégoire ...
Page 9
... l'Archiduc Duc de Modène , le Comte Joseph Forni , Son Chambellan et Conseiller d'Etat , Chef de la cour de Son Altesse Royale l'Archiduc Prince héréditaire des États modénais , Commandeur de l'Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière ...
... l'Archiduc Duc de Modène , le Comte Joseph Forni , Son Chambellan et Conseiller d'Etat , Chef de la cour de Son Altesse Royale l'Archiduc Prince héréditaire des États modénais , Commandeur de l'Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière ...
Page 19
... l'union des ces districts isolés un seul corps de do- maine sur le versant méridional des Apennins et en contact ... ordre différent de succession et par les droits de réversion conservés dans l'article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un ...
... l'union des ces districts isolés un seul corps de do- maine sur le versant méridional des Apennins et en contact ... ordre différent de succession et par les droits de réversion conservés dans l'article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un ...
Page 43
... l'Etat ou à des particuliers , nommément de ceux de ton- nage , de port , de pilotage et de douanes , absolument sur ... ordre de déclarer , qu'en conformité de ces deux actes , les navires Lubecquois seront traités dans les ports du Brésil ...
... l'Etat ou à des particuliers , nommément de ceux de ton- nage , de port , de pilotage et de douanes , absolument sur ... ordre de déclarer , qu'en conformité de ces deux actes , les navires Lubecquois seront traités dans les ports du Brésil ...
Page 53
... l'île de Martin - Garcia , à restituer les navires de guerre argentins qui ... l'Etat oriental . Art . 7. Le Gouvernement français ayant déclaré qu'il est pleinement ... ordre de cesser toute intervention ultérieure et se retirera , en ...
... l'île de Martin - Garcia , à restituer les navires de guerre argentins qui ... l'Etat oriental . Art . 7. Le Gouvernement français ayant déclaré qu'il est pleinement ... ordre de cesser toute intervention ultérieure et se retirera , en ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens,Friedrich Wilhelm August Murhard,Murhard,Pinhas,Hopf Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot