Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 |
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Page 17
... l'Enza et sur le Duché de Guastalla . Elle réunit par contre à Son Duché ... autre , ont résolu de faire entre eux la division des fiefs et territoires ... l'Enza , faite à Son Altesse Royale le Duc de Modène , en Lunigiana , les ...
... l'Enza et sur le Duché de Guastalla . Elle réunit par contre à Son Duché ... autre , ont résolu de faire entre eux la division des fiefs et territoires ... l'Enza , faite à Son Altesse Royale le Duc de Modène , en Lunigiana , les ...
Page 27
... l'autre point sur la Magra , éloigné de 2780 toises ; de là se dirigera entre Fornoli et Terrarossa à partir de la Magra jusqu'à la rivière de Civiglia une nouvelle et dernière ligne directe de 700 toises , à travers la route de ...
... l'autre point sur la Magra , éloigné de 2780 toises ; de là se dirigera entre Fornoli et Terrarossa à partir de la Magra jusqu'à la rivière de Civiglia une nouvelle et dernière ligne directe de 700 toises , à travers la route de ...
Page 44
... l'autre . Depuis le changement que subirent les États de la Plata en 1851 , les traités conclus avec ces États antérieurement à cette époque , ont beaucoup perdu de leur importance directe ; cependant les traités que nous communiquons ...
... l'autre . Depuis le changement que subirent les États de la Plata en 1851 , les traités conclus avec ces États antérieurement à cette époque , ont beaucoup perdu de leur importance directe ; cependant les traités que nous communiquons ...
Page 90
... autres droits ou charges , de quelque nature ou dénomination que ce soit ... l'entrée et pendant leur séjour dans ces ports ou à leur sortie . Art . 3 ... autre partie , la volonté des deux puissances contractantes étant que , sous ...
... autres droits ou charges , de quelque nature ou dénomination que ce soit ... l'entrée et pendant leur séjour dans ces ports ou à leur sortie . Art . 3 ... autre partie , la volonté des deux puissances contractantes étant que , sous ...
Page 91
... l'autre partie contractante . Les marchandises , importées dans les ports de la Belgique et de la Russie par des navires appartenant à l'une ou à l'autre partie , pourront y être destinées à la consom- mation , au transit ou à la ...
... l'autre partie contractante . Les marchandises , importées dans les ports de la Belgique et de la Russie par des navires appartenant à l'une ou à l'autre partie , pourront y être destinées à la consom- mation , au transit ou à la ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens,Friedrich Wilhelm August Murhard,Murhard,Pinhas,Hopf Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot