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" DÉCLARATION par laquelle le roi explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme , et sur celle de la constitu~ tion Unigenitus. "
Inventaire sommaire des Archives hospitalières antérieures à 1792: série H ... - Page 218
de Alpes-Maritimes (France). Archives départementales - 1802 - 64 pages
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Histoire de la constitution Unigenitus

Pierre-François Lafitau - 1820 - 622 pages
...d'efforts qui tendoient à la troubler, le roi donna Une déclaration par laquelle il expliquoit de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes...contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenilus. Sa majesté s'y plaint d'abord du peu d'obéissance que quelques esprits indociles avoient...
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1715-1737

France - 1830 - 440 pages
...j N° 3g5. — DÉCLARATION par laquelle le roi explique de nouveau ses intentions sur Texéculion des bulles des papes données contre le jansénisme , et sur celle de la constitu~ tion Unigenitus. Ve1sailles, 24 mars 173o. Reg PP 3 avril. ( Peuchet. — CL XV.) PRÉAMRULE....
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 380 pages
...sur le Nouveau Testament , 7 oct. 1717, XXI, 156. — Décl. par laquelle le roi explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes...contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Vnigenitiis, 24 mars 1,30, id. 330. —A. C. pour faire cesser toutes contestations sur la JAU peuvent...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 442 pages
...Reg. PP 13 août 1731. ( Archiv. ) N° 3g5. — DÉCLARATION par laquelle le roi explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes...données contre le jansénisme , et sur celle de la constitu~ tion Unigenitus. Ve1sailles, 24 mars 173o. Reg. PP 3 avrit. ( Peuchet. — CL XV.) PKÉAMRULE....
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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 ..., Volume 29

1833 - 378 pages
...155. — Décl. par laquelle le roi explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des huiles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Uuigeuitu;. 24 mars 1:30, id. 330. — A. C. pour faire cesser toutes contestations sur la bulle Unigenitus...
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Louis XV. et la société du XVIIIe siècle

Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1842 - 444 pages
...qui se tint d'ai 1730. Versailles, 24 mars. — Déclaration par laquelle le roi explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes...jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus. Paris, 3 avril. — Lit de justice pour l'enregistrement de la bulle Unigenitus. Fontainebleau , 29...
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Louis XV et la Société du XVIIIe. Siècle, Volumes 3 à 4

Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 558 pages
...réfugiés; l'un prévoit la possibilité de leur rentrée de nouveau ses intentions sur l'exécntion des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitntion Unîgenitns. Paris, 3 avril. — Lit de justice pour l'enregistrement de la bulle Unigenitus....
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Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801

Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...force et vigueur à la bulle du pape Clément XI. Le 24 mars 1730, déclaration par laquelle le roi explique ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et de la constitution Unigenilus. Dès le 23 septembre 1660, un arrêt du conseil avait condamné les...
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Catalogue des livres imprimés, Volume 1

Mons bibl. publ - 1852 - 452 pages
...Pari*, Pierre Simon, 1731 , m-4". — Déclaration du roy, par la quelle le roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme , du 24 mars 1730. In-4". — Àrrest de la cour du parlement qui condamne un libelle (Réponse d'un...
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Catalogue de la Bibliothèque communale de Marseille, Volume 1

Marseille (France). Bibliothèque communale, Jean Baptiste Regnier - 1864 - 538 pages
...France, tenue à Paris en l'année 1726. Déclaration du Roj , par laquelle le Roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des Papes...Jansénisme , et sur celle de la Constitution Unigenitus. Donnée à Versailles le 24 mars 1730. Letle écrite au Roy, par l'assemblée générale du clergé...
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