Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 1 à 2Amyot, 1903 |
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... produits depuis les guerres de 1876-1878 , et qu'il autorise à présager pour le printemps prochain des troubles plus étendus et plus graves . Au moment où il se déclara , il fut désapprouvé d'une manière presque universelle par les ...
... produits depuis les guerres de 1876-1878 , et qu'il autorise à présager pour le printemps prochain des troubles plus étendus et plus graves . Au moment où il se déclara , il fut désapprouvé d'une manière presque universelle par les ...
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... produits alimentaires en vue de l'exportation pourront être reçus et travaillés en franchise des droits dans les établissements spécialement affectés à cette fabri- cation . Ces établissements , érigés en entrepôts réels , seront soumis ...
... produits alimentaires en vue de l'exportation pourront être reçus et travaillés en franchise des droits dans les établissements spécialement affectés à cette fabri- cation . Ces établissements , érigés en entrepôts réels , seront soumis ...
Page 69
... produits de toute nature existant dans chaque atelier ou magasin . ART . 7. Quiconque voudra ajouter du sucre à la vendange est tenu d'en faire la déclaration , trois jours au moins à l'avance , à la recette buraliste des contributions ...
... produits de toute nature existant dans chaque atelier ou magasin . ART . 7. Quiconque voudra ajouter du sucre à la vendange est tenu d'en faire la déclaration , trois jours au moins à l'avance , à la recette buraliste des contributions ...
Page 74
... produits du pays ( café ) , loin de nous en savoir gré , le Gouver- nement brésilien a obtenu d'une certaine ... produit une moins - value d'environ 14 millions dans nos recettes fiscales . Trois ans avant les négociations qui ont amené ...
... produits du pays ( café ) , loin de nous en savoir gré , le Gouver- nement brésilien a obtenu d'une certaine ... produit une moins - value d'environ 14 millions dans nos recettes fiscales . Trois ans avant les négociations qui ont amené ...
Page 103
... produit des impôts et revenus directs ; 2o Du produit des impôts indirects ; 3o Du produit des monopoles et exploitations industrielles de l'État ; 4o Du produit des revenus du Domaine ; 5 ° De produits divers ; 6 ° De ressources. CHRONIQUE ...
... produit des impôts et revenus directs ; 2o Du produit des impôts indirects ; 3o Du produit des monopoles et exploitations industrielles de l'État ; 4o Du produit des revenus du Domaine ; 5 ° De produits divers ; 6 ° De ressources. CHRONIQUE ...
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Expressions et termes fréquents
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