 | Alexandre Deleyre - 1753 - 518 pages
...d'argent, peut y faire travailler , d^^vrent"1 en payant au Roi le cinquième du pro- une Mine. duit. Mais , s'il l'abandonne , elle tombe , trois mois..., au Domaine. Le Roi accorde quatre cens pieds de terrein , vers les quatre Vents principaux , depuis l'ouverture de la Mine , ou d'un (èul côté >... | |
 | Alexandre Deleyre - 1754 - 428 pages
...elle tomiN».LE "'"be , trois mois après , au D nuair.e. Le Roi accorde quacre cens pies de terrein , vers les quatre Vents principaux, depuis l'ouverture...; ou d'un feul côté , au choix du Propriétaire. Enfuire un auirea la liberté d'en ouvrir une nouvelle , à dix hait pies de la première ) Si quoique... | |
 | Joseph de La Porte - 1772 - 488 pages
...au roi le cinquieme dy produit. Sa majefté liii LE MEXIQUE. accorde quatre cents pieds de terreïn vers les quatre vents principaux, depuis l'ouverture de la mine , ou d'un côté f.-ulement , au choix du propriétaire. Un autre a la liberté d'en ouvrir une nouvelle à dix-huit... | |
 | Jean-François de La Harpe - 1780 - 522 pages
...Particulier qui découvre un mine d'or ou d'argent, peut y faire travailler , eu payant au Roi le cinquième du produit -, mais s'il l'abandonne , elle tombe,...quatre vents principaux , depuis l'ouverture de la raine , ou d'un feul côté , au choix du propriétaire. Ensuite un autre a la liberté d'en ouvrir... | |
 | Antonio de Ulloa, Johann Gottlob Schneider - 1787 - 528 pages
...Celui qui découvre une mine d'or ou d'argent , peut y faire travailler en payant au Roi le cinquième du produit; mais s'il l'abandonne , elle tombe trois...après au Domaine. Le Roi accorde quatre cens pieds de terrein vers les quatre vents principaux depuis l'ouverture de la mine, ou d'un feul côté, au choix... | |
 | 1788 - 452 pages
...une mine d'or ou d'argent au Mexique, peut y faire travailler, en payant au Souverain le cinquième du produit. Mais s'il l'abandonne,, elle tombe, trois mois après, au domaine. L'or & l'argent tirés des mines,, doivent être portés à Mexico , & déclarés à l'Hôtel des monnoics.... | |
 | Billaud-Varenne - 1821 - 244 pages
...particulier qui découvre une mine d'or ou d'argent peut y faire travailler en payant au roi le cinquième du produit; mais s'il l'abandonne , elle tombe, trois..., au domaine. Le roi accorde quatre cens pieds de termin vers les quatre vents principaux, depuis l'ouverture ue la mine, ou d'un seul côté , au choix... | |
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Roi accorde quatre cens pieds de terrain vers les quatre vents principaux , depuis l'ouverture de la mine , ou d'un feul côté , au choix du propriétaire. Enfuite un autre a la liberté d'en ouvrir une nouvelle , à dix... 