Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, Volume 20

France

(Hants), Gregg P., 1840

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Table des matières

COLLECTION des Ordonnances des Rois de France	1

ÉTOFFES DITALIE Isabeau de Bavière et Valentine faisant partie de ce corps 3	3

CHAMBRE des comptes de Paris Le Roi lui adresse obligations quelle imposait à celui qui	6

SAUVAGE Jean conseiller de larchiduc Maxi levée du quart du sel en Poitou 427 note	14

QUARS de Savoie Verne Provence Gênes et Quicté pour tenu quitte 79	22

Tiphaine pour Épiphanie 207 TRÉSORIERS et autres gens de comptes Défenses	31

Plegements pour cautions gages garanties 303 les VIII 432 note	32

a accordés 118 Nombre et désignation des substraction des sommes payées au pape	35

GRAVILLE le seigneur de amiral est choisi	363

ANGO Guillaume lieutenant général de Rouen traité de paix dÉtaples	365

Malranam Estève sousmage de Bordeaux Martigues le vicomte de 380 note	366

BourgogneNevers Elisabeth de épouse de Brunet Jean cordonnier dAmboise	369

BOURBON le duc de par le traité de Francfort BOUTEILLER Jean le seigneur de Moncy	373

Brives et Uzerche 356 conclut la paix avec exemption de tout logement des gens	377

Acertes pour assurément 207 accordée 378 Par son Ordonnance le	379

378 de la ville et cité de Marseille 380	380

turiers de draps de soie et autres de la ville tiennent de Charles VIII la confirmation	39

Bourbon Pierre III duc de comte de Forez Briart boucher de Rouen	40

AMÉDÉE V dit le Grand duc de Savoie ac reliefs en appel 400	41

Dopte pour doute ou crainte	48

FRANCFIEF le droit de traité par M de Pasto du Roi	55

DAUPHINE Des lettres du mois de juillet 1490 Delivre pour affranchissement mainlevée liberté	56

CAHIERS de bailliages de 1789 Ceux de Paris CARLINS gros de Gênes et de Venise fixés	57

Jeanne épouse dAlphonse comte de Poitiers	61

dent et deux maîtres des comptes en sup qui fraudent leurs créanciers 276 fixe	67

Morniés pour morts de maladie 42 nouveau en 1487 par Charles VIII	74

dinaire 53 réunit au domaine du Roi la 105 note rend une ordonnance pour	75

Baeust Paul président de la chambre du con Bertran Colin maître menuisier de Tours	76

Hance pour réception association 36 HONFLEUR en Normandie connu par la pêche	80

AMENDES les traitées par M de Pastoret ARCHERS de Nevers les obtiennent du Roi	89

FRANCFORT traité de paix de 172 son successeur 346 note	96

confirme en 1412 les statuts	102

LETTRES MISSIVES Forme pour y obtempérer 402 sons royales à Paris	114

GIMEL Antoine seigneur de maréchal	115

Daigonges J 232	121

Chappellier Étienne ouvrier en soie établi à Collasson élu du Nivernais 430	125

Gippons pour jupons	128

à la châtellenie de Bourg dans le corde des lettres dabolition en faveur	129

la monnaie de cette ville 91 accorde aux 141 des habitants de Saint Marcellin	162

fait tous ses efforts pour remettre	163

LEVEILLÉ Jean obtient des lettres de noblesse LOUIS IX ou Saint Louis donne en 1270	167

Mace Julienne maître tanneur dAngers 5 Marguerite de Lorraine veuve du duc dAlen	192

MARTIGUES François de Luxembourg vicomte pour traiter de la pacification entre ce pays	195

Charles VI préf IX XIX 67 68 74 102 113 Comminges le seigneur de	203

Madeleine sœur de Louis XI mariée à Gaston Marie duchesse dOrléans de Milan et de	206

nau et de Cour majeure de Rivière 614 ac ventaire en sera fait 628	219

premier président du parlement de Bour tres du Roi 538 note	227

Voir ce nom à la table des ma Constance Jean de procureur du Roi	229

Facio Hilaire de ouvrier en soie établi à lière de Lyon 601 606	234

GABELLE la son ancienneté préf xviii Médoc et la Marque confisquées sur le sei	236

MARTIN Jean premier médecin du Roi tréso MERCIER ET ÉPICIER le métier de obtient	239

COMMINGES Comté de réuni à la couronne	243

AMORTISSEMENTS les traités par M de Laurière ARMAGNAC la sénéchaussée d est par ordon	250

NANTES la ville de obtient de Charles VIII lieutenant ou commis pour excès commis	255

258 articles de cette ordonnance 259 de Paris à la tête dune députation repré	258

JESUITES les chassés de France préf XII leur absence leurs lieutenants clercs donne	260

SCHISME le grand détails donnés par M de Lordonnance du 28 décembre 1490 règle	267

COMMISSAIRES aux États de Languedoc Lordon	279

ACADÉMIE des Inscriptions et BellesLettres 1 1490 rappelle et remet en vigueur les	282

Amples pour à plein 99 ARMAGNAC Jean et Louis d frères enfants	288

Douloir pour saffliger se plaindre	291

CONCORDE lévêque de et Antoine Flores pro	294

Poix pour poids 68 jours contestée par qui elle fut dressée 295	295

ORANGE Jean de Châlons prince d obtient Rouen le 9 juin 1491 sur ce qui se passe	296

Bourbon le duc de 174 290 298 300 Briçonnet Guillaume général sur le fait	301

Le parlement refuse lenregistrement	311

Recréance pour rétablissement restitution 234 publics des deniers avancés par des ecclé	312

PONGET Nicolas Un arrêt est rendu à Bor acte du pape contre la pragmatique	313

CALES OU Callicola terre de près de Capoue dits religieux dy ériger un pont bac et pas	317

Bourdier Pierre maître serrurier dAngers Briend Jean maître tanneur dAngers 5	319

ciers et ouvriers de la monnaie à Romans	332

livres 332 motifs de cette ordonnance rédaction 432 confirme les priviléges	333

DOUVRIER le sieur est chargé de traiter	337

noble et du duc de Savoie des secours par la rédaction et mise par écrit des coutumes	350

Delpouzere Alain archidiacre de Léon	352

ROUSSILLON le et la Cerdagne sont rendus	385

condamnation soit enregistrée par le notaire affaires durant le rapport des procès 388	388

DEBENTUR les des officiers du Parlement doi dure par qui ils doivent être payés 398 dis	400

Aubourt pour aubier 79	405

Adnerer pour apprécier 8 370 sonne 407 et	408

Jean II roi de France préf vIII XIX 616 618 Jeanne de Bar comtesse de Soissons 10	414

BEDFORT le duc chancelier trésorier et ami BlasphÉMATEURS Édit du Roi rendu contre eux	428

Emblée pour enlèvement de force 98 darmes commissaires officiers et autres	437

ENGELBERT comte de Nassau premier chambel faire garder les ordonnances 32 le Roi	445

Angoulême le comte d 363 Auguste empereur préf xvii	446

PAIX ET ALLIANCE jurées à Francfort entre de foire de marché laffranchissement	452

quelles elle doit délibérer ibid veut rendre les VIII pour assurer la liberté de lÉglise gal	454

ORDONNANCES et statuts donnés par Charles VIII vernement de lIledeFrance pour celui	458

BIERE Ancienneté de cette boisson en France BORGIA César cardinal de Valence légat	460

VAUDOIS les lettres du Roi qui les concernent États de la sénéchaussée de Ponthieu	475

DREUX CONTESSE et JEAN ALMAURY notaires	479

GALLON de vin mesure contenant deux pots 37 à Alain dAlbret en échange des droits	488

quatre foires de Lyon 441 de la Bussière	490

Hebert Jean conseiller du sénéchal de Limo Heudde Pierre brasseur à Honfleur	497

DeuxSiciles 493 confirme les statuts	511

TONNERRE le comte de seigneur de Saint XVII	522

et note règle la partition des bourses	523

Veel pour veau 42 positions qui les concernent 31	535

Yaigne pour HUINE rivière qui coule dans le YOLANDE reine de Sicile accorde certains	538

PONTCHARTRAIN M de chancelier de France tient du Roi lamortissement de ses rentes	543

Baliste pour arbalète 148 tel ordinaire du Roi est envoyé à Nantes	550

Demaigne J greffier du duc de Bretagne	551

Farineau G 82 Fouace Pierre 583 note	553

Baldesac de Seigne ouvrier en soie établi à Beson Antoine teinturier de Lyon 601	570

BARBIERS de Narbonne les obtiennent de BAYONNE Charles VIII y établit une monnaie	571

ENREGISTREMENT des lettres portant don des lods sée 577	577

Anne de Bretagne 174 204 296 301 335 grande cour de Normandie	579

HENRI IV par deux édits de 1597 et 1607 con des priviléges au couvent des frères Prêcheurs	585

ROUTALE Thomas commissaire du roi dAn	587

Chauvin P 82 Craon le sire de 229	591

note	600

Cheder Pierre maître tanneur dAngers 5 Crocq Jean teinturier de Lyon	601

CAMBRAY Guillaume de doyen de Beauvais lieux dans la sénéchaussée dArmagnac	614

Confirmation des statuts des bouchers de Rouen	621

Choiseul M de ministre préf XII Croisset Adam boucher de Rouen	622

Bapaume Robert conseiller déglise de la Betard Jean collecteur de Lichy 430	623

ment de Paris	627

NAVARRE le royaume de disputé à Catherine chancelier de France ou par la Cour du par	628

Ferdinand dAragon 494 note François Phœbus roi de Navarre 628 et	629

française cinq questions lui sont proposées rents sont reçus en la grâce et pardon de lar	631

on a pensé quil suffisait de les indiquer sommai	661

CARDONNE Bastard de conclut et signe une con CENS et terrage le institué par Louis VI préf	689

BOURGES Les échevins de cette ville obtiennent quelles conditions et obligations 95	691

HENRI VI roi dAngleterre et de France con fils de ce roi 155 note	697

I	705

Saiges pour hommes instruits 68	707

577	709

Chrestien François chancelier de Bretagne 592 et suiv	710

Nantes lévêque de 554	712

Mines et Forges Charles VIII confirme les pri	714

Habillée pour préparée 50	715

CORDONNIERSMÉGISSIERS de Saumur les	717

Jacsoit ce que pour quoique combien que 49 bert II aux frères Prêcheurs du couvent	718

MOLARE motte de terre	720

Expressions et termes fréquents

acoustumé advenir Amboise amez anno Domini appartiendra avons bailler besongner cause cesdites presentes CHARLES VIII chief-d'euvre chose publicque compaignon confermez conseil conseillers cy-devant d'amende d'Angiers d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant declaré deniers desdits maistres dessusdites deuement dicte donnons en mandement duché de Bretagne empeschement eorum estable estat esté estoient estoit estre eulx facent faictes faultes feal gardes gens grace de Dieu grant habitans hiis icelle iceulx Item Jehan justice l'an de grace ladite confrarie lectres ledit lesdits supplians lesquelz lettres leursdits lieutenans lieutenant livres tournois Louis XI Lyon maistres dudit mestier maniere mectre mesmement millesimo nobis nosdits nostredit nostredite cour nostris octroyé officiers ordonnons ouvrouer payer pays pays de Bretagne predecesseurs presentibus prevost privileges procureur prouffit qu'ilz quòd receu registre requeste Rouen royaume savoir faisons scel seigneur et pere seneschal seront tenuz solz solz tournois soubz supplicacion teneur Trésor des chartes veuz voulons

Informations bibliographiques

Titre	Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, Volume 20 Volume 20 de Ordonnances des roys de France de la troisième race, Denis-François Secousse Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, France
Auteur	France
Éditeur	(Hants), Gregg P., 1840
Original provenant de	Université de l'État de Pennsylvanie
Numérisé	11 nov. 2010

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