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" Les attributions du ministère de l'Instruction publique comprendront à l'avenir : L'institut royal de France ; Le muséum d'histoire naturelle ; Le Collège de France ; Les bibliothèques publiques; Les académies et sociétés littéraires; Les établissement! "
Annuaire du département du Calvados pour l'année ... - Page 29
1833
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Bulletin des lois

France - 1833 - 606 pages
...l'imprimerie. 3. Les attributions du ministère de l'instruction publique comprendront, à l'avenir, L'Institut royal de France, , . Le Muséum d'histoire naturelle, Le Collège de France, Les bibliothèques publiques, . -K Les académies et sociétés littéraires, Les établissemens britanniques...
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Annuaire historique universel

A. Thoisnier-Desplaces, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1834 - 960 pages
...l'imprimerie. 3. Les attributions du ministère de l'Instruction publique comprendront à l'avenir : L'institut royal de France ; Le muséum d'histoire naturelle ; Le Collège de France ; Les bibliothèques publiques; Les académies et sociétés littéraires; Les établissement! bri'anniques;...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de ...

Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 pages
...de la poste. 35. Les attributions du ministère de l'instruction publique comprendront à l'avenir .L'institut royal de France'; Le muséum d'histoire naturelle; Le collège de France; Les bibliothèques publiques; Les académies et sociétés littéraires ; Les établissemcns britanniques...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - 948 pages
...de la pnste. 35. Les attributions du ministère de l'instruction publique comprendront à l'avenir : L'institut royal de France'; Le muséum d'histoire naturelle; Le collège de France; Les bibliothèques publiques; Les acade'mies et sociétés littéraires; Les établissemens britanniques...
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Annuaire historique universel

1834 - 948 pages
...l'Imprimerie. 3. bes attributions du ministère de l'Instruction publique comprendront à l'avenir : L'institut royal de France ; Le muséum d'histoire naturelle ; Le Collège de France ; Les bibliothèques publiques; Les académies et sociétés littéraires; Les établissement britanniques;...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlementado l'Université royale de ...

Université de France - 1846 - 1212 pages
...L'UNIVERSITÉ. 23. Les attributions du ministère de l'Instruction publique comprendront à l'avenir : L'institut royal de France ; Le muséum d'histoire naturelle ; Le collège de France ; Les bibliothèques publiques ; Les académies et sociétés littéraires ; Les établissements britanniques...
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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur ..., Volume 1

Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...l'imprimerie. AUT. 3. — Les attributions du Ministère de l'Instruction publique comprendront, à l'avenir : L'Institut royal de France ; Le Muséum d'histoire naturelle ; Le Collège de France ; Les bibliothèques publiques; Les Académies et les sociétés littéraires; Les établissements...
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