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Le but de l'Institut historique, ainsi que nous l'avons expliqué au commencement de cette notice, est d'encourager et propager les études historiques en France et à l'étranger. Il correspond, à cet effet, avec les Sociétés savantes françaises et étrangères des deux mondes.

Ses travaux consistent en recherches sur la géographie ancienne, la chronologie, les langues, les littératures, les sciences, les arts, les antiquités, les monuments, les monnaies, les manuscrits, les imprimés curieux de tous les pays, de tous les âges, et généralement de ce qui constitue la science historique.

Il reçoit de la France et des diverses contrées de l'Europe et de l'Amérique, et même des missionnaires répandus dans les colonies et les pays barbares, de nombreux ouvrages, qu'il soumet à l'examen de ses membres, et dont les comptes rendus sont publiés, dans son journal, à la suite des mémoires originaux, qui en forment la partie principale. Tous ces travaux sont lus et discutés préalablement dans l'une des quatre classes dont se compose l'Institut historique ou dans l'assemblée générale.

Il convoque tous les ans un congrès historique dont il publie les travaux à ses frais. Plusieurs cours publics et gratuits sont professés chaque année par les membres, au siége de la Société, avec autorisation de M. le ministre de l'instruction publique,

L'Institut historique publie, depuis douze ans, un journal mensuel, l'Investigateur, envoyé à tous les membres résidants et correspondants français et étrangers et à un grand nombre de Sociétés savantes. Ce journal forme aujourd'hui une collection de dixsept tomes grand in-8°, de trente à trente-cinq feuilles, où l'on trouve, sous les titres suivants: mémoires, comptes rendus, documents inédits, correspondance, chronique, à peu près tout ce qui a été lu par les membres dans les séances des quatre classes ou dans les assemblées générales de la Société. En voici le nombre: mémoires ou comptes rendus, 480; documents inédits, 50; correspondances, 90; chronique, 130 morceaux.

Le sceau de l'Institut historique est très-simple; il indique l'idée qui a présidé à la fondation de la Société et le but qu'elle veut atteindre. Un génie assis sur des ruines, surmonté des mots Institut historique, tient de la main gauche une table sur laquelle il vient d'inscrire, avec un style qu'il a à la main droite, les lignes

suivantes: Histoire des peuples; Histoire des littératures; Histoire des sciences; Histoire des beaux-arts.

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Art. I. L'Institut historique est fondé pour encourager, diriger et propager les études historiques en France et à l'étranger.

Art. II. Il fait rechercher, au dedans et au dehors, les documents qui peu vent jeter quelque lumière sur une époque ou sur un fait historique peu connu, et il les publie en entier ou par extraits.

Il correspond avec les sociétés savantes, françaises et étrangères.

Il publie le recueil de ses travaux.

Art. III. Ces travaux sont provisoirement divisés en six classes:

1re CLASSE. Histoire générale.

2 CLASSE. Histoire des sciences sociales et philosophiques.

3e CLASSE. Histoire des langues et des littératures.

4e CLASSE. Histoire des sciences physiques et mathématiques.

5e CLASSE. Histoire des beaux-arts.

6 CLASSE. Histoire de France.

Ces six classes seront elles-mêmes susceptibles d'être subdivisées en sections, à mesure que le besoin de ces subdivisions se fera sentir.

CHAPITRE II. COMPOSITION. ADMISSION DES MEMBRES.

Art. IV. Les membres de l'Institut historique sont titulaires, associés libres ou membres correspondants.

Art. V. Sont titulaires, les membres qui résident à Paris et qui coopèrent aux travaux de l'Institut historique.

Art. VI. Sont associés libres, les membres résidant à Paris qui, sans assister habituellement aux séances, peuvent être utiles à la Société par leurs communications et par l'appui qu'ils prêtent aux études historiques.

Art. VII. Les membres correspondants sont les associés libres des départements et de l'étranger.

Art. VIII. Ils ont droit de séance pendant leur séjour à Paris.

Art. IX. Tous les membres payent une cotisation.

Art. X. Il y a deux espèces de cotisations (entre lesquelles les membres peuvent opter), la cotisation annuelle et la cotisation à vie. La première est de 12 fr. par an; la seconde, de 300 fr. une fois payés.

Art XI. Les membres admis verseront, outre la cotisation, le prix de leur diplôme, qui est de 5 fr.

Art. XII. Tout ce qui est offert à la Société, en dehors de ces deux cotisations, par des membres ou des étrangers, est accepté à titre de dons gratuits. Art. XIII. Les noms des donateurs sont publiés s'ils ne s'y opposent pas. Art. XIV. Les candidats seront, sur leur demande, présentés par deux membres à la classe à laquelle ils désirent appartenir.

Art. XV. Les membres de l'Institut historique sont invités à faire hommage à la Société de leurs ouvrages et de ceux qu'ils auraient en double dans leur bibliothèque.

CHAPITRE III. DROITS DES MEMBRES.

Art. XVI. Tous les membres auront la jouissance journalière de la bibliothèque de l'Institut historique et de tous les journaux et recueils qui y seront déposés.

Art. XVII. Ils recevront le journal de l'Institut historique, qui paraîtra tous les mois.

Art. XVIII. Ils délibéreront et voteront dans leur classe, concourront pour les fonctions qui viendront à y vaquer; ils pourront assister aux séances des autres classes et y faire des lectures.

Art. XIX. Il pourra être créé des prix, dont les sujets seront proposés par les classes, et la valeur fixée par le conseil.

Art. XX. Il pourra être aussi affecté des fonds à l'établissement des cours publics, et des voyages et recherches historiques.

CHAPITRE IV.

OFFICIERS, ATTRIBUTIONS. CONSEIL ET CLASSES.

Art. XXI. Les officiers de l'Institut historique sont le président, le viceprésident et le secrétaire perpétuel de la Société; le président, le vice-président et le secrétaire de chaque classe.

Art. XXII. Le président, le vice-président et le secrétaire de chaque classe sont nommés en juillet, pour un an, par leur classe; ils peuvent être réélus.

Art. XXIII. Le président et le vice-président de l'Institut historique sont nommés en février, pour un an, par le conseil composé de tous les présidents, vice-présidents et secrétaires, députés des classes, et du secrétaire perpétuel. Ils peuvent également être réélus.

Art. XXIV. Le secrétaire perpétuel est remplacé, à sa mort, par un membre de l'Institut historique choisi par le conseil.

Art. XXV. Le président de l'Institut historique dirige les délibérations du conseil; il veille au maintien des statuts et à l'exécution des règlements.

Art. XXVI. Il signe avec le secrétaire perpétuel les procès-verbaux du conseil; il signe les diplômes des membres conjointement avec le président de la classe dans laquelle ces membres sont élus et le secrétaire perpétuel.

Art. XXVII. Il a double vote en cas de partage des voix dans le conseil. Art. XXVIII. Il propose et fait nommer les députations de l'Institut historique.

Art. XXIX. En son absence, le fauteuil est occupé par le vice-président de l'Institut historique, et, à défaut du vice-président, par le doyen d'âge des membres présents au conseil.

Art. XXX. Le secrétaire perpétuel est l'agent comptable et responsable de I'Institut historique.

Art. XXXI. Le conseil ne pourra admettre aucune allocation que sur les encaissements réalisés, et après que les dépenses ordinaires d'administration, du journal auront été assurées.

Art. XXXII. Le secrétaire perpétuel ne pourra acquitter les dépenses dont l'allocation aura été autorisée par le conseil, que jusqu'à concurrence du montant des fonds en caisse.

Art. XXXIII. Le secrétaire perpétuel nomme et révoque ses employés, et il en est responsable.

Art. XXXIV. Il remplit les fonctions de secrétaire du conseil.

Art. XXXV. Il surveille le dépôt de la bibliothèque des livres et des do

cuments.

Art. XXXVI. Son concours est nécessaire à la confection des inventaires.

Art. XXXVII. En cas d'absence, il délègue ses pouvoirs à un membre de l'Institut historique qu'il propose à l'acceptation du conseil.

Art. XXXVIII. Le président de chaque classe a double vote, en cas de partage des voix dans sa classe.

Art. XXXIX. En son absence, le fauteuil est occupé par le vice-président de la classe, et, à défaut, par le doyen d'âge des membres présents.

Art. XL. Le président et le secrétaire de chaque classe signent les procèsverbaux des séances de cette classe.

Art. XLI. En cas d'absence, le secrétaire d'une classe est remplacé par le plus jeune des membres présents à la séance de cette classe.

Art. XLII. Le président, le vice-président et le secrétaire perpétuel de l'Institut historique ne peuvent voter que dans la classe à laquelle ils appartiennent, et dont ils peuvent être élus président, vice-président ou secrétaire; mais ils ont une place marquée dans toutes.

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Art. XLIII. Il y aura une grande séance annuelle du conseil et de toutes les classes. Le programme en sera dressé par le conseil.

Art. XLIV. Il y aura, en outre, une séance générale tous les trois mois.

Art. XLV. Le conseil s'assemblera une fois par mois pour délibérer sur les affaires d'administration. Il fera tout règlement nécessaire à la publication du journal.

Art. XLVI. A sa première séance de chaque année, il devra vérifier et clore le budget de l'année qui finit, et arrêter approximativement les dépenses de l'année qui s'ouvre.

Art. XLVII. Chaque classe s'assemblera au moins une fois par mois.

Art. XLVIII. Les jours et heures de ces diverses réunions seront ultérieurement fixés par un règlement du conseil.

Art. XLIX. Toute discussion étrangère à la science qui est le but des travaux de l'institut historique est interdite dans le conseil et dans les classes.

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Art. L. Le conseil établira les règlements intérieurs qui seront jugés nécessaires; mais ces règlements ne pourront changer les présents statuts que du consentement de la majorité des membres présents à Paris, convoqués spécialement à cet effet en assemblée générale, huit jours à l'avance, avec indication de l'objet de la convocation.

Art. LI. La dissolution de la Société ne pourra avoir lieu qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres titulaires.

Art. LII. La même majorité des deux tiers prononcera sur le mode de liquidation.

ÉTAT ACTUEL DE L'INSTITUT HISTORIQUE.

Membres protecteurs.

S. M. I. Don Pedro II, empereur du Brésil.

MM.

Le Peletier d'Aunay (le
comte), vice-président ad-
joint.

S. M. Charles-Albert, roi de Monglave (François-Eugène

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MM.
Bullier.

Bustamente(Anastase)
Caradoc (le baron lord
Howden).

Carreira (le vicomte
de).
Chateaubriand (le vi-
comte François-Au-
guste de).

Custine (le marquis de)
Dantier.

Dousse d'Armanon (le

comte Edouard).
Dufey, de l'Yonne
(P.-J.).
Hallez.

Holinski (le comte A-
lexandre).
Huillard-Bréholles
Jarry de Mancy.
Johanneau (Eloi).

Kraetzer-Rassaertz
La Pylaie (le baro
Auguste de).
Lévi (Alvarès).
Michelet (Jules).
Miquel y Roca (Louis).
Molé (le comte).

Monglave (François

Eugène Garay de).

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