Bulletin des lois de la République Française, Volume 6

20 Janvier ALBERT DESJARDINS anglais devant expirer août Appareil applicable autorisé avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin brevet anglais devant brevet anglais expirant Brevet brevet anglais Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cahier des charges centimes cession enregistrée Chaussée-d'Antin chemin de fer compagnie des chemins concessionnaire décembre dépenses détail estimatif montant fabrication février Ibid Idem inséré au Bulletin janvier juillet juin JULES GRÉVY l'administration l'article l'exécution du présent l'exercice LÉON SAY Lyon Rhône Machine mars ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux novembre octobre Perfectionnements apportés présent décret Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Aguerre représenté par Genty représenté par Lafond représenté par Lemonnier représenté par Mathieu représenté par Vinck RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien septembre 1869 sera inséré seront sieur Système THIERS travaux publics vapeur vélocipèdes Versailles voitures