Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance étrangères: depuis le premier traité conclu, en 1536, entre Suléyman I et François I jusqu'à nos jours, Volume 9Amyot, 1898 |
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... l'un , la main , l'autre , les vêtements du grand - seigneur , et se retirèrent . Ils quittèrent la capitale le 16 juillet , chargés de deux lettres pour Ferdinand et de deux autres pour Charles - Quint , de la part de Suleyman et de ...
... l'un , la main , l'autre , les vêtements du grand - seigneur , et se retirèrent . Ils quittèrent la capitale le 16 juillet , chargés de deux lettres pour Ferdinand et de deux autres pour Charles - Quint , de la part de Suleyman et de ...
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... un Sien neveu , et me doute bien que l'Empereur si Votre Majesté ne le fait pratiquer , de faire tous ses efforts pour l'attirer à soi , pour s'asseurer de l'ennui que ce lieu a accoutumé de lui donner . Au lieu et charge dudit ...
... un Sien neveu , et me doute bien que l'Empereur si Votre Majesté ne le fait pratiquer , de faire tous ses efforts pour l'attirer à soi , pour s'asseurer de l'ennui que ce lieu a accoutumé de lui donner . Au lieu et charge dudit ...
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... l'un et de l'autre , des rapports analogues à ceux qui existent entre un père et un fils , et cela à commencer par la présente ambassade . 2o Ils se donneront mutuellement le titre d'empereur et non pas celui du roi . Des formes ...
... l'un et de l'autre , des rapports analogues à ceux qui existent entre un père et un fils , et cela à commencer par la présente ambassade . 2o Ils se donneront mutuellement le titre d'empereur et non pas celui du roi . Des formes ...
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... l'ancien usage , ils pourront entretenir des consuls dans nos États , mais le principal de leurs consuls devra ... un autre pavillon et avec d'autres passe - ports ou patentes que ceux de l'empereur romain , les consuls de celui - ci ...
... l'ancien usage , ils pourront entretenir des consuls dans nos États , mais le principal de leurs consuls devra ... un autre pavillon et avec d'autres passe - ports ou patentes que ceux de l'empereur romain , les consuls de celui - ci ...
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... l'échange des ambassadeurs , c'est - à - dire le 12 janvier de l'année suivante 1628 , les commissaires devront ... un à l'autre , du lieu où le traité a été négocié , des personnes de marque , par l'organe desquelles ils se donneront ...
... l'échange des ambassadeurs , c'est - à - dire le 12 janvier de l'année suivante 1628 , les commissaires devront ... un à l'autre , du lieu où le traité a été négocié , des personnes de marque , par l'organe desquelles ils se donneront ...
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Expressions et termes fréquents
Acte de délimitation ambassadeurs arrangement articles Aspres auront Autriche autrichiens baron bâtiments Belgrade Bosnie châban ci-dessus cinq puissances commerce commissaires comte Granville conclu confins consuls Convention en date cour impériale Croatie d'autres d'Autriche d'Egypte Danube Dardanelles date de Constantinople déclaration délimitation en date Dépêche du vicomte devront djémaziul-akhir djémaziul-éwel douane Etats firmans flotte forteresse frontières gouvernement de S. M. Grande-Bretagne guerre Hongrie Inglitz j'ai l'Angleterre l'empereur des Romains l'empire ottoman l'internonce l'oque ladite lesdits limites Majesté marchands Méhémet-Ali mer Noire ministre Moldavie molestés mouharrem navires négociants ottoman pacha payer plénipotentiaires Porte ottomane pourront présent prince provinces Prusse quintal ratification rébiul-akhir rébiul-éwel rédjeb Roussié Russie Russland S. M. I. et R seigneur sera sérénissime et très-puissant seront soussigné stipulations Sublime Sublime-Porte sujets Sultan susmentionné Syrie territoire tion Titoff traité de Belgrade traité de paix Traité de trêve Transylvanie très-illustre très-puissant empereur Turcs Turquie Valachie vicomte Palmerston villages zilcadé zilhidjé
Fréquemment cités
Page 311 - Constantinople, le 27 juillet 1839, et désirant de plus prévenir l'effusion de sang qu'occasionnerait la continuation des hostilités qui ont récemment éclaté en Syrie entre les autorités du...
Page 313 - Constantinople, sont convenues, le cas échéant, de se rendre à l'invitation de ce Souverain, et de pourvoir à la défense de son trône , au moyen d'une coopération concertée en commun, dans le but de mettre les deux détroits du Bosphore et des Dardanelles, ainsi que la Capitale de l'Empire Ottoman, à l'abri de toute agression.
Page 314 - Le Sultan se réserve, comme par le passé, de délivrer des Firmans de passage aux bâtiments légers sous pavillon de guerre , lesquels seront employés, comme il est d'usage, au service des Légations des Puissances amies.
Page 317 - Le présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans la convention de ce jour : il sera ratifié , et les ratifications en seront échangées en même temps.
Page 312 - Lesquels s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1.
Page 313 - Mais il est convenu que cette mesure ne dérogera en rien à l'ancienne règle de l'empire ottoman, en vertu de laquelle il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre...
Page 165 - ... et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Tœplitz , le 9 septembre de l'an 1813.
Page 318 - Sultan procédera de suite à adresser à MéhémetAli la communication et les offres spécifiées dans l'acte séparé, annexé à la convention de ce jour. Il est convenu de plus que les agents consulaires de...
Page 219 - Porte consent à ce que la législation créée par la présente convention soit exécutable dans toutes...
Page 221 - Parties contractantes aura droit, un an avant l'expiration de ce terme, d'en demander la révision; mais si, à cette époque, ni l'une ni l'autre n'use de cette faculté, le Tarif continuera d'avoir force de loi pour sept autres années, à dater du jour où...