Inventaire sommaire des Ârchives départementales antérieures à 1790, Haute-Saône: Archives civiles, Séries A et B, Volume 3Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Besson, 1884 |
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Inventaire sommaire des Ârchives départementales antérieures à ..., Volume 3 Archives départementales de la Haute-Saône Affichage du livre entier - 1884 |
Expressions et termes fréquents
Antoine Appositions de scellés avocat en Parlement bailliage d'Amont bailliage de Vesoul Bourbévelle Cahier Calmoutier causes fiscales Causes présidiales cavalerie chevalier de Saint-Louis Claude Claude-François comte conseiller coups et blessures Cromary curatelles curé d'audiences du présidial dame dations de tutelles demeurant demoiselle dudit lieu échevins écuyer Enquêtes sommaires Enregistrement des causes Enregistrement des rapports Enregistrement des sentences épouse Étienne Faverney Feuilles d'audiences feuillets Fondremand Gouhenans greffier habitants et communauté idem In-folio instruites au bailliage inventaires mortuaires Jacques Jean Jean-Baptiste Jean-Claude Jean-François Jonvelle Joseph juge châtelain Jussey Justice seigneuriale ladite justice lieutenant lieux Lure Luxeuil mauvais traitements Montcey Montjustin Nicolas noble Noms des testateurs Noms et qualités notaire royal papier parchemin Parlement de Besançon Pierre Portefeuille présidial de Vesoul prêtre prieur Procédures criminelles instruites procureur fiscal produits au bailliage publiés ou produits Purgerot rapports des gardes Registre Requêtes de plaintes Scey-sur-Saône sentences rendues siége de Vesoul sommaires au bailliage Testaments publiés Vauconcourt
Fréquemment cités
Page 207 - ... mis ensuite sur une roue, la face tournée vers le ciel pour y finir ses jours...
Page 424 - Feunodot à faire amende honorable, nu en chemise, la corde au col, tenant en ses mains une torche de cire ardente du poids de deux livres...
Page 264 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 35 - Rosières, etc., chevalier, conseiller du Roi en ses conseils, président à mortier au parlement de...
Page 426 - Sicaud, écuyer, conseiller secrétaire du roi, maison et couronne de France, en la chancellerie près la cour...
Page 148 - Claude Henrys conseiller du Roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial...
Page 333 - Chapelle de sa Majesté le Roi de Po-logne, duc de Lorraine et de Bar, membre des Académie d'Angers et de Nancy.
Page 381 - Parlement, conseiller et procureur du Roi en la maîtrise des eaux et forêts de Gray ; — Joseph Roger, maître particulier en ladite maîtrise ; — Charles Hicquebourg, fermier de la seigneurie de Sauvigney-les-Angirey ; — etc.
Page 185 - Franche-Comté (1752), acheta le 23 mai 1764 une charge de conseiller-maître ordinaire en la Chambre et Cour des Comptes, aides, domaines et finances du Comté de Bourgogne, à Dole.
Page 424 - Clieminey aura les bras, jambes, cuisses et reins rompus vifs et ensuite mis sur une roue la face tournée vers le Ciel pour...