naires coloniaux, imposer des conditions d'aptitudes spéciales, fixer leur traitement, leur avancement, leur nombre et la nature de leurs services. Enfin, il faudra que le Parlement exige la publication annuelle des fonctionnaires nommés dans l'année antérieure avec leurs appointements.

A l'heure où nous écrivons ces lignes, malgré de sérieuses améliorations, on peut dire que ces rouages sont à l'etat d'embryou, et qu'en ce qui touche le recrutement du personnel le ministère des colonies n'est qu'à l'état d'esquisse. Les bonnes intentions ne suppléent pas les règles.

Il faudra aussi s'enquerir des traitements payés par les budgets locaux, et ne pas tolérer plus longtemps que l'administration métropolitaine impose aux colonies déjà si oberées des traitements de fonctionnaires superflus.

Quant à la spécialisation des fonctions, c'est une règle absolument inconnue dans ce département.

On voit, au début de sa carrière, un citoyen quelconque ètre nommé directeur de l'intérieur, devenir tout à coup trésorier; puis c'est un gouverneur qui redevient inspecteur des colonies. Il y a un chevauchement de competences et de fonctions qui ne peut que produire le désordre et la manvaise administration. Tout le budget en ressent les atteintes et l'administration en souffre.

Une amélioration certaine se produit, mais nous ne saurions trop insister sur ce qu'il y a d'inquiétant à voir un certain nombre de hauts fonctionnaires coloniaux n'ayant jamais été dans les colonies. Supposer une règle contraire serait absurde, mais il y a ici une question de mesure.

Peut être l'a-t-on dépassée!

Tant qu'il en sera ainsi, tant que dans l'esprit public les fonctions coloniales seront comme un refuge, comme un pis-aller, tant qu'elles resteront d'un accès aussi facile, la marche des affaires s'en ressentira et notre bud-, get ira en augmentant chaque année. Une réforme d'ensemble s'impose, et cette réforme ne peut être faite que par le Gouvernement éclairé par les conseils d'agents spéciaux des colonies ayant autre chose que leur grade comme preuve certaine de leur compétence, la fonction n'étant pas, ici plus qu'ailleurs du reste, un indice certain de la science.

On ne peut sérieusement et économiquement administrer le domaine colonial que par une décentralisation relative; celle-ci n'est possible qu'avec des agents d'une compétence incontestable. Il faut donc avant tout organiser leur recrutement. Cela fait, on pourra entrer sans danger dans la voie de la décentralisation.

Elle seule, laissant à chaque gouverneur la latitude nécessaire, rendra possible la direction éclairée de nos colonies, leur administration économique. Vouloir les renfermer dans des règles uniformes et prétendre les assujettir à des pratiques identiques, c'est oublier leur diversité, c'est ne pas les con

naître.

Il ne faut pas vouloir les administrer de Paris dans leurs plus petits détails. Il faut surtout se bien pénétrer de cette idée, c'est que la politique coloniale exige de la suite et de la continuité dans les plans. C'est une oeuvre forcėment lente et de longue haleine. Si elle subit trop de changements de direction, si à chaque crise ministérielle on modifie ses tendances et son but, on n'aboutira qu'au gàchis. Les traditions et une stabilité relative ne peuvent ètre conservées que par un personnel compétent judicieusement choisi. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit ainsi.

Le contrôle et la comptabilité.

Le contrôle est confié, au département des colonies, à un cadre d'inspecteurs des colonies en général très compétents.

Ces fonctionnaires ont une double mission : ils vont dans les colonies voir sur place tout ce qui peut intéresser le pouvoir central; et dans le ministère même ils éclairent le ministre sur la légalité des actes qu'il a l'intention d'accomplir.

A ce point de vue, ils sont les gardiens des règlements et des lois budgétaires; l'ingratitude de leur ròle n'échappera à personne. Ils ne peuvent avoir de l'autorité, de l'indépendance, que si le ministre les consulte au préalable dans tous les cas; et c'est, on peut le dire, le rouage le plus utile et le plus indispensable pour le contrôle du Parlement.

Les registres du contrôle sont le palladium du budget; nous ne saurions trop insister pour que l'autorité de ce service soit renforcée le plus possible. Il ne peut en être ainsi si les ministres s'excusent de leurs décisions ou de leurs refus en découvrant le contrôle; ou mème si on les voit s'entendre avec leurs directeurs pour prendre une décision sans s'être au préalable enquis de sa régularité budgétaire. Ainsi utilisé, le contrôle apparait comme une gène, tandis qu'il n'est et ne doit être qu'un organe de renseignements pour le ministre, seul responsable et seul maitre.

Une direction quelconque ne doit pas pouvoir provoquer une dépense sans l'avis préalable du contrôle, et il n'est pas possible qu'on puisse engager des dépenses sur des chapitres epuisés ou pour des causes non prévues au budget. C'est la source perpétuelle de crédits supplémentaires et de dépassements de crédits.

C'est surtout à cette pratique que nous devons d'avoir vu des entreprises considérables engagées sans l'avis du Parlement, qui ne les a connues que pour les payer. Au début de l'installation du ministère des colonies, il est bon que le Parlement indique sa volonté formelle de voir les règles de l'administration publique des finances observées aussi bien au département des colonies que dans les autres départements.

L'extension des pouvoirs des gouverneurs ne doit pas avoir pour conséquence, comme cela s'est déjà produit, d'engager sans l'assentiment du Parlement les finances métropolitaines. Une pareille pratique mènerait vite aux plus graves désordres financiers.

Les registres des inspecteurs du contrôle nous ont permis de constater avec quelle facilité on a, récemment, aux colonies, ordonné des dépenses non prévues, provoqué des dépenses sur des chapitres épuisés. Les faveurs personnelles les plus bizarres se sont abritées, malgré les représentations du contrôle, sous des titres et des chapitres nullement faits pour les payer. Tantôt on ordonne une étude diplomatique à un rédacteur hors cadres qui gagne ainsi une indemnité élevée sans quitter Paris; ailleurs, le chapitre des missions est une source d'emoluments pour des personnes absolument étrangères aux services coloniaux; c'est, il faut le dire, une série de dépenses inutiles et que rien ne justifie. Le contrôle proteste, mais on ne l'écoute pas. On croit pouvoir à sa guise disposer du budget, et cette habitude est si forte qu'on a pu voir un ministre qui, de bonne foi, avait cru pouvoir organiser son cabinet, fixer les traitements de son entourage immédiat sans souci des conséquences budgétaires de ses décisions. (Il faut ajouter qu'après les observations du contrôle il est revenu sur ses décisions.) Dans trop de cas, on semble avoir apporté dans le fonctionnement journalier des services une liberté regrettable. On fait des dépenses, et on les paye n'importe sur quel chapitre.

On dirait qu'on n'a pas compris que le virement des chapitres est interdit, que le dépassement volontaire des crédits est blàmable, que les nominations en sus des cadres sont interdites.

L'octroi des places est malheureusement un puissant levier sous un régime parlementaire, comme sous tous les régimes. Inguérissable d'une manière complète, ce mal ne peut qu'être amoindri, mais il doit l'être dans la plus large mesure par des règlements précis sur le recrutement et les nominations. La popularité est quelquefois l'indice de la complaisance; il faut du moins que celle-ci soit limitée par des barrières infranchissables, dans l'intérêt absolu de nos finances.

En attendant, nous estimons qu'il faut, pour parer au plus pressé, exiger l'annexion aux dossiers eux-mêmes des observations du contrôle. Tant qu'il

n'en sera pas ainsi, l'entourage des ministres pourra surprendre leur bonne foi, et les observations du contrôle resteront souvent inconnues du ministre, seul chef responsable.

Le ministre est responsable; il faut exiger qu'il soit éclairé et prévenu. Actuellement, le souci de ces règles semble avoir quelque peu pénétré le département des colonies, mais il n'y a pas encore dans toutes les directions un sentiment assez vif de respecter les décisions du Parlement et de ne pas dépasser les crédits du budget. Cette tradition, il faut qu'elle s'impose, et que la commission du budget dise hautement qu'elle tient à la voir observer. On dirait, en examinant certains faits, en constatant l'ingéniosité déployée pour faire une dépense non légitime ou non prévue au budget, que l'administration oublie, quand elle est en présence d'une nécessité véritable, que les Chambres sont les premières à devoir en être informées par le Gouvernement, et que c'est un devoir strict de ne pas l'engager avant que le Parlement, seul maître des finances du pays, ait donné son assentiment.

Le contrôle est là pour rappeler ces principes, et c'est à ses observations précises que vos rapporteurs doivent la connaissance de la marche des services au point de vue budgétaire. Nous n'avons qu'à nous féliciter du concours que ce service nous a donné.

La comptabilité. Dans aucun département ministériel, le service de la comptabilité n'est plus difficile. La situation particulière de certaines de nos colonies au point de vue de la pacification expose l'administration centrale à voir chaque jour ses dépenses augmenter sans qu'elle ait pu le prévoir. Il en résulte une difficulté insurmontable, presque une impossibilité d'éviter les crédits supplémentaires dans tous les chapitres.

Au moment où le ministre veut se rendre compte de la situation des services vis-à-vis des crédits budgétaires, il peut arriver qu'en Afrique et au Tonkin les nécessités de la défense aient engagé des dépenses imprévues et absolument urgentes.

On ne peut donc espérer ni vouloir la disparition définitive des crédits supplémentaires des colonies. Il faut, pour se rapprocher le plus possible de la régularité budgétaire, exiger seulement que les directions respectives tiennent un compte permanent de leurs dépenses, et que les rapports au ministre tendant à des dépenses nouvelles soient soumis à l'examen du service du contrôle. Ce n'est que par la stricte observation de cette règle que le ministre pourra au jour le jour suivre dans la mesure du possible la marche de ces dépenses et savoir les crédits qui lui restent.

L'obligation du visa du contrôle pour toutes les décisions entraînant des dépenses est une règle absolue. Nous avons malheureusement constaté qu'elle n'était pas toujours suivie.

Trop souvent on ne demande pas l'avis du service de l'inspection ou on n'en tient pas compte. Mais ce qu'il y a de plus grave, c'est que dans quelques cas, par négligence, par oubli ou pour éviter des observations gènantes, on ne s'adresse au contrôle qu'après la signature du ministre. Ce service est dans l'alternative ou de ne pas remplir son devoir, ou de paraitre jouer le rôle de censeur d'un acte de son chef le plus élevé! Cette pratique est déplorable. Elle est le résultat d'une tendance trop fréquente à éviter l'intervention du Parlement. On dépense et on vient ensuite demander la régularisation d'opérations accomplies, ou plutôt on s'en remet à son successeur.

La comptabilité est ainsi rendue difficile, obscure; elle est irrégulière. Nous ne saurions être trop sévères pour de pareils actes.

Quand il y a urgence et quand les Chambres sont absentes, le conseil d'Etat peut autoriser l'ouverture du crédit. Qu'on étende la nomenclature des cas où cette procédure est possible, nous n'y voyons aucun inconvénient; mais il ne faut plus admettre que lorsque des crèdits sont épuisés ou des chapitres absents du budget, un ministre puisse de sa simple volonté engager une dépense que le Parlement sera amené à solder plus tard, et qui, s'il la repousse, viendra grossir la dette flottante.

Au ministère des colonies, les plus grosses dépenses ont été engagées de cette manière. Nous reconnaissons que, plus que partout ailleurs, des necessites ineluctables peuvent imposer une action immédiate et rapide, mais nous estimons que, dans beaucoup de cas, l'urgence n'était point si grande qu'on n'ait pu suivre la formalité régulière d'une demande de crédit, notamment pour les questions de travaux publics.

Le service des dépenses engagées vient d'être récemment enlevé au contrôle pour être joint à la comptabilité. Cette réforme, ou plutôt ce changement, est de date trop récente pour qu'on puisse en apprécier les résultats. Quelques critiques autorisés estiment quil eût mieux valu réunir au service du contrôle la comptabilité et les dépenses engagées. Le rouage tel qu'il est peut produire de bons effets tout dépend de la vigueur que ceux qui en ont la garde apporteront dans l'exercice de leur fonction.

Mais ce qui est à signaler, c'est la lenteur des payements. Il y a là une cause de difficultés très grande pour la comptabilité. On dirait que le service croit économiser parce qu'il retarde le payement. Il est désirable que cela cesse La direction de la comptabilité à aussi la charge des marchés et approvisionnements et des services pénitentiaires; c'est une lourde tâche; le directeur actuel y apporte beaucoup de soins et d'efforts et un grand désir de bien faire; nous tenons à le constater.

Observations générales.

Une observation générale doit être faite. Nous avons pu constater que les dépenses engagées par le département des colonies ne sont pas toujours régulièrement soumises au contrôle avant de passer sous les yeux du ministre. C'est un procédé regrettable qui doit entièrement disparaître. Nous observons aussi que tous les dossiers ne sont pas centralisés au service du cabinet et que, dès lors, les irrégularités administratives peuvent se glisser dans l'ouverture et l'engagement des crédits.

On n'a pas assez dans le ministère la notion exacte de l'utilisation des rouages, on n'y comprend pas suffisamment que le cabinet doit grouper tous les rapports, afin de s'assurer qu'au moment où ils sont soumis au ministre ils sont véritablement et complètement instruits.

La pratique qui est suivie aura pour conséquence de faire autant de politiques que de directions. Le souci des finances publiques exige qu'il en soit autrement. Il faut qu'on prenne l'habitude de demander des crédits au Parlement avant d'engager des dépenses. Il faut aussi que le département cesse de copier ses budgets sur les budgets antérieurs sans tenir compte des annulations de crédits et des changements survenus. Le Parlement a besoin de savoir le détail des dépenses pour les contrôler; il a le droit d'exiger que le budget qu'on lui présente soit sincère, et pour cela il faut qu'il soit détaillé et conforme aux situations véritables. Trop souvent il est établi en hâte et copié sur le budget antérieur. C'est une pratique qui doit prendre fin, car il n'est pas permis de demander sans motifs des crédits qu'on sait devoir tomber en annulation. Le rapporteur regrette d'avoir eu à le constater pour des chiffres trop considérables.

Les travaux publics.

L'exécution des travaux publies dans les colonies, la construction des chemins de fer et des ports, les concessions des wharfs, se sont ressenties de la façon la plus fàcheuse des défauts de l'organisation centrale et du personnel. Quand le Parlement a décidé un travail public aux colonies, l'exécution en a été livrée à tous les hasards d'une administration sans compétence technique et sans autorité. Il en est résulté des déboires budgétaires, des krachs financiers, des déceptions économiques telles que, peu à peu, le discredit s'est trouvé atteindre toutes les entreprises coloniales, et qu'on peut dire que l'impression donnée par ces entreprises mal conduites à porté un coup terrible à la politique coloniale elle-même.

Quand on parle d'un chemin de fer colonial, on soulève des protestations nombreuses et on provoque toutes les inquiétudes. Quelques entreprises réellement pitoyables ont suffi à tout discréditer et à tout retarder au point de vue budgétaire.

Quand on examine les travaux publics de quelque importance, on y retrouve des dépassements de crèdits dans des proportions énormes, des malfaçons, des constructions mal conçues, des décisions contradictoires, des mesures inutiles et coûteuses. La constatation de ces faits a jeté le discrédit sur les travaux coloniaux et les a rendus difficiles.

L'opinion publique s'en est émue et les Parlements se montrent, avec raison, de plus en plus circonspects quand il s'agit des questions de cet ordre. Il n'est que temps de réagir en faisant cesser les causes mêmes du mal. Quelques exemples sont nécessaires :

1o A la Réunion, on a construit deux ports et un chemin de fer. Le port de la Pointe-des-Galets et le chemin de fer sont evalués à 34 millions; ils atteignent 67 millions. Ce travail est mal fait et incomplet. La Compagnie a été déclarée en déchéance; on en a égaré la comptabilité; la commission "de véritication des comptes a, dans deux séances successives, déclaré ne pouvoir se prononcer faute d'éléments d'information suffisants.

Le port de Saint-Pierre à la Réunion a coûté 8 millions. Il reste à peu près vide; il est inutile et inutilisable. Destiné à des bateaux d'un faible tonnage, il n'a pas sa raison d'être depuis la construction du port de la Pointe-desGalets. C'est un capital mort. Nous en parlerons en détail dans notre rapport spécial. Nous le signalons ici comme une des entreprises les plus onéreuses pour le Trésor. Nous indiquerons en son lieu les raisons techniques et économiques de cet état de choses. Ce qu'il y a de certain, c'est que, chaque année, les ports et le chemin de fer de la Reunion grèvent le budget de sommes plus lourdes. Nous le démontrerons dans le rapport particulier, et nous dirons aussi les erreurs commises.

2o Au Sénégal. - Le chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, qui devait coûter 13 millions, est si mal exécuté, si mal établi, qu'il doit être refait en partie et que le chiffre de la dépense s'élève en definitive à 40 millions à cette heure avec les déficits d'exploitation.

Cependant les malfaçons sont signalées par un rapport officiel d'un ingénieur de l'Etat, M. Etienne. Durant dix années, le Parlement insiste pour que l'administration agisse. Une sorte de force d'inertie entrave les poursuites. On promet, on s'engage, finalement on ne fait rien. Cependant le compte d'exploitation et d'entretien se grève chaque année de dépenses de réfection considerables qui, en réalité, auraient dû être imputées au compte de premier etablissement. Les enquêtes établissent la manière insuffisante dont les réceptions des travaux ont été exécutées. Des commissions de réception sont incompétentes; on y trouve des agents qui, par la nature de leurs fonctions, sont complètement étrangers au service des travaux. Les responsabilités sont insaisissables, difficiles à établir, impossibles à sanctionner. On voit à l'administration centrale les dossiers de cette affaire chevaucher d'un bureau à l'autre. Finalement la compagnie primitive reste impunie. Ce n'est qu'après dix années, à la suite des plaintes réitérées de là Chambre, qu'on se décide à une enquête nouvelle, si tardive qu'elle sera peut-être sans résultat appréciable. Jamais cependant la malfaçon n'a été plus clairement établie, jamais l'argent des contribuables n'a été aussi évidemment gaspillé. En résumé, ce qui doit coùter 13 millions en a coûté 40, et, chaque année, nous payons 1,200,000 fr. de ce chef. La compagnie constructive a du reste été singulièrement aidée par le cahier des charges le plus imparfait qui se

puisse trouver.

Malgré les mesures prises sous l'impulsion du Parlement, cette affaire est restée sans solution satisfaisante, les décisions parlementaires sont venues se briser devant l'inertie des bureaux. Les rapports de M. Etienne et de M. Fonbelle sont sans sanction. Une commission d'enquête est arrivée