Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volume 35 ;Volumes 55 à 56Amyot, 1895 |
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Page 18
... Pacifique ; il est jusqu'à un certain point hypothétique ; cependant , les données que l'on possède permettent de l'établir d'une façon approximativement exacte . Lors- qu'ils quittent les îles , au mois de novembre ou de décembre , les ...
... Pacifique ; il est jusqu'à un certain point hypothétique ; cependant , les données que l'on possède permettent de l'établir d'une façon approximativement exacte . Lors- qu'ils quittent les îles , au mois de novembre ou de décembre , les ...
Page 37
... Pacifique et de la mer de Behring ( 5 ) . Dans leur rapport collectif , les Commissaires de la mer de Behring pour la Grande - Bretagne et les Etats - Unis affirment qu'une diminution s'est produite dans le troupeau de phoques ( 6 ) ...
... Pacifique et de la mer de Behring ( 5 ) . Dans leur rapport collectif , les Commissaires de la mer de Behring pour la Grande - Bretagne et les Etats - Unis affirment qu'une diminution s'est produite dans le troupeau de phoques ( 6 ) ...
Page 38
... Pacifique septentrional et dans la mer de Behring depuis l'époque où il fit ses débuts comme chasseur ( 8 ) , et cette déclaration se trouve confirmée par James L. Carthcut , capitaine d'un navire affecté à la chasse du phoque de 1877 à ...
... Pacifique septentrional et dans la mer de Behring depuis l'époque où il fit ses débuts comme chasseur ( 8 ) , et cette déclaration se trouve confirmée par James L. Carthcut , capitaine d'un navire affecté à la chasse du phoque de 1877 à ...
Page 41
... Pacifique , depuis l'Orégon jusqu'aux passes des îles Aléoutiennes , et dont les dépo- sitions sont annexées à ce Mémoire , sout unanimes à déclarer que la dimi- nution du troupeau de phoques n'a pas d'autre cause que la chasse en ...
... Pacifique , depuis l'Orégon jusqu'aux passes des îles Aléoutiennes , et dont les dépo- sitions sont annexées à ce Mémoire , sout unanimes à déclarer que la dimi- nution du troupeau de phoques n'a pas d'autre cause que la chasse en ...
Page 44
... Pacifique , aucune diminution n'eut lieu parmi les phoques ; mais que l'augmentation du troupeau cessa aussitôt que les navires de la flotte devinrent plus nombreux ; 2o que , lorsque les navires furent montés par des blancs , se ...
... Pacifique , aucune diminution n'eut lieu parmi les phoques ; mais que l'augmentation du troupeau cessa aussitôt que les navires de la flotte devinrent plus nombreux ; 2o que , lorsque les navires furent montés par des blancs , se ...
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Expressions et termes fréquents
actes actuel affaires étrangères agents Aléoutiennes américaine animaux années août articles Behring Belgique broderies budget capitaine Chambre Charles Bryant chasse du phoque chasse pélagique chasseurs chiffre civil colonies commerce commerciale commissaires britanniques commission Compagnie concession Congo constaté consulaire consuls convention d'Alaska déclaration décret diminution diplomatique distance dollars douanes eaux établi Etats exportations goélette Gouvernement des Etats-Unis Grande-Bretagne Hautes Parties contractantes îles îles Pribilof iles Pribyloff indigènes industrie international juin juridiction kilogr l'abatage l'administration l'article l'Etat l'ile l'industrie limites Madagascar Majesté mémoire des Etats-Unis ment mer de Behring ministre nationale nations navires nécessaire nombre des phoques Norvège Océan Pacifique Pacifique du Nord pays peaux de phoques pêche pêcheries pendant phoques à fourrure phoques pris pinnipèdes politique présent président Pribilof protection question règlement relations rookeries Roumanie Russie sera seront seulement spécial stations de reproduction Suède Suisse suivant sujet tarif territoire tion tissus traité tribunal troupeau de phoques yards
Fréquemment cités
Page 203 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 9 - En tout ce qui concerne le placement des navires, leur chargement et leur déchargement dans les ports, rades, havres et bassins, et généralement pour toutes les formalités et dispositions quelconques auxquelles peuvent être soumis les navires de commerce, leurs équipages et leurs cargaisons, il...
Page 3 - La présente convention est conclue pour cinq années à partir du jour de l'échange des ratifications. Dans le cas où aucune des deux Hautes Parties contractantes n'aurait notifié...
Page 5 - Etats respectifs, conserver à leur bord la partie de la cargaison qui serait destinée à un autre port, soit du même pays, soit d'un autre, et la réexporter, sans être astreints à payer...
Page 7 - ... obligatoire jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncée.
Page 15 - Les autorités locales ne pourront intervenir que lorsque les désordres survenus à bord des navires seraient de nature à troubler la tranquillité et l'ordre public à terre ou dans le port, ou quand une personne du pays ou ne faisant pas partie de l'équipage s'y trouvera mêlée. Dans tous les autres cas , les autorités précitées se borneront à prêter...
Page 335 - La femme est obligée d'habiter avec le mari et de le suivre partout où il juge à propos de résider. Le mari est obligé de la recevoir et de lui fournir tout ce qui est nécessaire pour les besoins de la vie, selon ses facultés et son état.
Page 16 - ... détenus et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si pourtant cette occasion ne se présentait pas dans un délai de...
Page 16 - L'intervention des autorités locales aura seulement lieu, dans les deux pays, pour maintenir l'ordre, garantir les intérêts des sauveteurs, s'ils sont étrangers aux équipages naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées. En l'absence et jusqu'à l'arrivée...
Page 330 - Ceux qui auront obtenu l'envoi provisoire , pourront requérir, pour leur sûreté, qu'il soit procédé, par un expert nommé par le tribunal, à la visite des immeubles , à l'effet d'en constater l'état. Son rapport sera homologué en présence du procureur du Roi ; les frais en seront pris sur les biens de l'absent. Pr. 302, 317, 318, 322. 1»».