Annuaire du Département de la Manche, Volume 29Julien Gilles Travers J. Elie, 1857 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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... , Institutrices et Intituteurs sup- pléants , avec les distances au chef - lieu de canton , au chef- lieu d'arrondissement et au chef - lieu judiciaire .. 152 DEUXIÈME PARTIE . CONSEIL - GÉNÉRAL . SESSION DE 1856 - - 176.
... , Institutrices et Intituteurs sup- pléants , avec les distances au chef - lieu de canton , au chef- lieu d'arrondissement et au chef - lieu judiciaire .. 152 DEUXIÈME PARTIE . CONSEIL - GÉNÉRAL . SESSION DE 1856 - - 176.
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Julien Gilles Travers. DEUXIÈME PARTIE . CONSEIL - GÉNÉRAL . SESSION DE 1856 . Rapport général.
Julien Gilles Travers. DEUXIÈME PARTIE . CONSEIL - GÉNÉRAL . SESSION DE 1856 . Rapport général.
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... session . Quelles circonstances plus favorables pour vous présenter cette situation ! A la suite d'événements qui feront l'étonne- ment des siècles à venir , comme ils font l'admiration de la génération présente , la paix générale nous ...
... session . Quelles circonstances plus favorables pour vous présenter cette situation ! A la suite d'événements qui feront l'étonne- ment des siècles à venir , comme ils font l'admiration de la génération présente , la paix générale nous ...
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... session de 4854 , le Conseil Général prit une déli- bération fort contraire au système du Conseil - Municipal , qui ... sessions , pour demander un rapport circonstancié à M. l'Architecte du département , rapport que j'ai fait communi ...
... session de 4854 , le Conseil Général prit une déli- bération fort contraire au système du Conseil - Municipal , qui ... sessions , pour demander un rapport circonstancié à M. l'Architecte du département , rapport que j'ai fait communi ...
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... session de 1855 , à prendre en location , jusqu'à concurrence du prix annuel de 400 à 150 fr . , les pièces qui pouvaient être nécessaires pour doter ce tribunal des accessoires qui lui manquent . J'ai invité M. le Sous - Préfet d ...
... session de 1855 , à prendre en location , jusqu'à concurrence du prix annuel de 400 à 150 fr . , les pièces qui pouvaient être nécessaires pour doter ce tribunal des accessoires qui lui manquent . J'ai invité M. le Sous - Préfet d ...
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Annuaire du Département de la Manche, Volume 32 Julien Gilles Travers Affichage du livre entier - 1860 |
Expressions et termes fréquents
1er juillet alloué années Arrondissement Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Auvray avez Avranches baron Baupte Bauptois bourses Bricquebec budget bureau Caen CANTON Carentan centimes chaussée pavée chemins vicinaux Cherbourg classe Commission d'administration générale Commission vous propose communes comte conclusions du rapport Conseil Conseil-d'arrondissement Conseil-Général Conseil-Municipal Coutances crédit crédits curé d'Avranches demande département dépenses Dile Gavray Granville greffier Haye-du-Puits Idem j'ai l'abbaye l'Administration l'année dernière l'Architecte l'arrondissement l'église l'entretien l'Etat l'exécution l'Ingénieur-en-Chef Lessay lit le rapport maire Manche Marchésieux mars membre lit ment Messieurs mètres Ministre Mortain paroisse payait Périers Plessis pont Pont-Hébert Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente président Prétot prieur projet proposition propriétaire Quettehou rapport sont adoptées rapport suivant rechargement route départementale route impériale Route nº saint Saint-Jores Saint-Lo Saint-Pois Saint-Sauveur-le-Vicomte Sartilly secours section seigneur serait service session sieur somme Sourdeval sous-chapitre subvention Teilleul terrein Tessy-sur-Vire tion Torigni-sur-Vire Total travaux traverse tribunal Valognes Villedieu vœu voter XIVe siècle
Fréquemment cités
Page 141 - Lorsqu'ils n'ont pas clé affranchis, les imprimés, échantillons, épreuve! d'imprimerie, papiers de commerce ou d'affaires sont taxés comme lettres; s'ils ont été affranchis et que l'affranchissement soit insuffisant, ils sont frappés en sus d'une taxe égale au triple de l'insuffisance. Le port en est acquitté, à défaut du destinataire, par l'expéditeur, contre lequel des poursuites sont exercées en cas de refus de paiement (loi du 25 juin 1856) . Valeur* déclarée*.
Page 141 - Articles d'argent. La poste se charge, moyennant un droit de 1 p. 0/0, du transport des sommes d'argent déposées à découvert dans ses bureaux. En échange, il est remis aux déposants des mandats qui peuvent être payés aux ayants droit dans tous les bureaux de l'Empire et de l'Algérie. Les envois d'argent sont encore reçus pour les armées françaises en pays étrangers, pour les militaires et marins employés dans les colonies françaises ou sur lai bâtiments de l'Etat, et pour les transportés...
Page 140 - Au-dessus de 40 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes, ou fraction de 10 grammes excédant ; moitié des prix ci-dessus, lorsque le journal est pour l'intérieur du département où il est public ou pour les départements limitrophes. (Les journaux publiés dans les départements de la Seine et de Seine-et-Oise ne jouissent pas de la réduction pour les départements limitrophes). 2°...
Page 140 - Les publications périodiques uniquement consacrées aux lettres, aux sciences, aux arts, à l'agriculture et à l'industrie, taxe : 2 centimes par exemplaire do 20 grammes et au-dessous ; au-dessus de 20 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes ou fraction de io grammes excédant.
Page 51 - Français, faisons savoir à tous nos féaux, présents et à venir, que, du consentement des barons de notre royaume et des habitants de la cité de Laon, nous avons institué en ladite cité un établissement de paix.
Page 139 - Les lettres pour les colonies françaises peuvent être expédiées affranchies ou non affranchies par les navires de commerce français partant des ports de France ; la taxe est celle des lettres échangées entre les bureaux de poste do l'Empire, plus un droit fixe de 10 centimes pour voie de mer.
Page 141 - ... elle interdit, en outre, de re.nfermer dans les imprimés, échantillons, papiers de commerce ou d'affaires, affranchis à prix réduit, aucune lettre ou note pouvant tenir lieu de correspondance. Toute contravention est punie d'une amende de 150 à 300 francs, et, en cas de récidive, d'une amende de 300 francs à 3,000 fr.
Page 141 - ... 1 centime en sus par chaque 5 grammes ou fraction de 5 grammes excédant jusqu'à 50 grammes; de 50 grammes à 100 grammes, 10 centimes, uniformément; au-dessus de 100 grammes, 1 centime en sus par chaque 10 grammes ou fraction de 10 grammes. Les avis de naissance, mariage et décès, les prospectus, catalogues, circulaires, prix courants et avis divers sont reçus sous forme de lettres ou sous enveloppes ouvertes d'un côté : taxe 5 centimes par exemplaire de 10 grammes et au -dessous, pour...
Page 138 - Prunier, membre correspondant , assiste à la séance. M. le président donne lecture d'une lettre par laquelle M.
Page 95 - Choiseul-Traves portaient d'azur à la croix d'or, cantonnée de dix-huit billettes de même, cinq...