Annuaire du Département de la Manche, Volume 29Julien Gilles Travers J. Elie, 1857 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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... seulement . sachant lire et écrire . dont on n'a pu vérifier l'instruction . TOTAL . 5193 2154 1718 5193 913 408 769 383 3737 304 5193 5193 Jeunes Gens compris dans le Contingent . NOMBRE de JEUNES GENS compris dans le contingent .品 ...
... seulement . sachant lire et écrire . dont on n'a pu vérifier l'instruction . TOTAL . 5193 2154 1718 5193 913 408 769 383 3737 304 5193 5193 Jeunes Gens compris dans le Contingent . NOMBRE de JEUNES GENS compris dans le contingent .品 ...
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... seulement . " " 9 Marcheans de boulangerie ont estey quites pour deus deniers poier chascune semaine , se eus portent lour derrée en ladicte cohue et lour deivent trouuer lesdis religieus » estaus et couuers , et deivent lour rappors et ...
... seulement . " " 9 Marcheans de boulangerie ont estey quites pour deus deniers poier chascune semaine , se eus portent lour derrée en ladicte cohue et lour deivent trouuer lesdis religieus » estaus et couuers , et deivent lour rappors et ...
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... seulement aux abbayes ; elle se montra généreuse aussi envers les Templiers , pour les- " els elle manifesta une prédilection spéciale . Peut - être faut - il - ( 1 ) Orderic Vital , Histoire ecclésiastique , livre xii . Depping ...
... seulement aux abbayes ; elle se montra généreuse aussi envers les Templiers , pour les- " els elle manifesta une prédilection spéciale . Peut - être faut - il - ( 1 ) Orderic Vital , Histoire ecclésiastique , livre xii . Depping ...
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... seulement d'un choeur et d'une nef ; l'église , ecclesia , est un édifice cruciforme , composé d'un chœur , d'une nef et d'un transept ; la basi- lique , basilica , est le même édifice avec des nefs latérales . - Voy . au surplus le ...
... seulement d'un choeur et d'une nef ; l'église , ecclesia , est un édifice cruciforme , composé d'un chœur , d'une nef et d'un transept ; la basi- lique , basilica , est le même édifice avec des nefs latérales . - Voy . au surplus le ...
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... seulement de la dime des grains , la paille appartenant au seigneur Jean de Rochefort . Il n'avait pas alors de manoir presbytéral , mais seulement une chambre dans le manoir du prieuré , avec une acre de terre aumônée et deux ( 1 ) ...
... seulement de la dime des grains , la paille appartenant au seigneur Jean de Rochefort . Il n'avait pas alors de manoir presbytéral , mais seulement une chambre dans le manoir du prieuré , avec une acre de terre aumônée et deux ( 1 ) ...
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Expressions et termes fréquents
accordé adoptées alloué ancien années Arrondissement aujourd'hui aurait avez Avranches ayant bâtiments bourses budget bureau CANTON Carentan caserne centimes charge chaussée chemin Cherbourg classe Commission communes compte comte Conseil Conseil-Général considérable construction cours Coutances crédit crédits curé d'Avranches demande département départementale dépenses dernière devant Dile donner élèves employés enfants établi état famille fonds forme frais général Granville habitants j'ai juge juillet juin l'année l'église l'Etat l'un lettres lieu livres maire maison mars membre ment Messieurs mesure mètres Ministre Mortain moyen nécessaire nombre nouveau nouvelle paroisse payait pendant pensé Périers Pierre place pont port Préfet premier présente président principal produit projet propose proposition propriétaire quatre rapport reste route départementale route impériale Route nº s'élève saint Saint-Lo secours section seigneur serait service session seulement siècle sieur situation Société somme sous-chapitre subvention suite suivant tion Total traitement travaux traverse tribunal trouve Valognes ville vœu voie voter
Fréquemment cités
Page 141 - Lorsqu'ils n'ont pas clé affranchis, les imprimés, échantillons, épreuve! d'imprimerie, papiers de commerce ou d'affaires sont taxés comme lettres; s'ils ont été affranchis et que l'affranchissement soit insuffisant, ils sont frappés en sus d'une taxe égale au triple de l'insuffisance. Le port en est acquitté, à défaut du destinataire, par l'expéditeur, contre lequel des poursuites sont exercées en cas de refus de paiement (loi du 25 juin 1856) . Valeur* déclarée*.
Page 141 - Articles d'argent. La poste se charge, moyennant un droit de 1 p. 0/0, du transport des sommes d'argent déposées à découvert dans ses bureaux. En échange, il est remis aux déposants des mandats qui peuvent être payés aux ayants droit dans tous les bureaux de l'Empire et de l'Algérie. Les envois d'argent sont encore reçus pour les armées françaises en pays étrangers, pour les militaires et marins employés dans les colonies françaises ou sur lai bâtiments de l'Etat, et pour les transportés...
Page 140 - Au-dessus de 40 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes, ou fraction de 10 grammes excédant ; moitié des prix ci-dessus, lorsque le journal est pour l'intérieur du département où il est public ou pour les départements limitrophes. (Les journaux publiés dans les départements de la Seine et de Seine-et-Oise ne jouissent pas de la réduction pour les départements limitrophes). 2°...
Page 140 - Les publications périodiques uniquement consacrées aux lettres, aux sciences, aux arts, à l'agriculture et à l'industrie, taxe : 2 centimes par exemplaire do 20 grammes et au-dessous ; au-dessus de 20 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes ou fraction de io grammes excédant.
Page 51 - Français, faisons savoir à tous nos féaux, présents et à venir, que, du consentement des barons de notre royaume et des habitants de la cité de Laon, nous avons institué en ladite cité un établissement de paix.
Page 139 - Les lettres pour les colonies françaises peuvent être expédiées affranchies ou non affranchies par les navires de commerce français partant des ports de France ; la taxe est celle des lettres échangées entre les bureaux de poste do l'Empire, plus un droit fixe de 10 centimes pour voie de mer.
Page 141 - ... elle interdit, en outre, de re.nfermer dans les imprimés, échantillons, papiers de commerce ou d'affaires, affranchis à prix réduit, aucune lettre ou note pouvant tenir lieu de correspondance. Toute contravention est punie d'une amende de 150 à 300 francs, et, en cas de récidive, d'une amende de 300 francs à 3,000 fr.
Page 141 - ... 1 centime en sus par chaque 5 grammes ou fraction de 5 grammes excédant jusqu'à 50 grammes; de 50 grammes à 100 grammes, 10 centimes, uniformément; au-dessus de 100 grammes, 1 centime en sus par chaque 10 grammes ou fraction de 10 grammes. Les avis de naissance, mariage et décès, les prospectus, catalogues, circulaires, prix courants et avis divers sont reçus sous forme de lettres ou sous enveloppes ouvertes d'un côté : taxe 5 centimes par exemplaire de 10 grammes et au -dessous, pour...
Page 138 - Prunier, membre correspondant , assiste à la séance. M. le président donne lecture d'une lettre par laquelle M.
Page 95 - Choiseul-Traves portaient d'azur à la croix d'or, cantonnée de dix-huit billettes de même, cinq...